N° 6232 – 20 rabii II 1435 (20-2-2014) BULLETIN OFFICIEL 2375
1.4 Signes conventionnels
Les signes conventionnels sont conformes à ceux de l’Appendice 2 — Signes conventionnels OACI; toutefois, lorsqu’il s’agit d’indiquer sur une carte aéronautique des traits caractéristiques ou des éléments importants pour l’aviation civile, pour lesquels il n’existe pas de signes conventionnels OACI, il est loisible d’utiliser à cette fin n’importe quel signe conventionnel convenable, à condition qu’un tel signe ne prête à confusion avec aucun signe conventionnel OACI et ne compromette pas la lisibilité de la carte.
1.5 Unités de mesure
1.5.1 Les distances sont des distances géodésiques.
1.5.2 Les distances sont exprimées en milles marins.
1.5.3 Les altitudes et les hauteurs sont exprimées en pieds.
1.5.4 Les dimensions linéaires sur les aérodromes et les courtes distances sont exprimées en mètres.
1.5.5 La résolution des distances, dimensions, altitudes et hauteurs est de l’ordre prescrit pour la carte considérée.
1.5.6 Les unités de mesure utilisées pour exprimer les distances, les altitudes et les hauteurs sont indiquées en évidence au recto de chaque carte.
1.5.7 Des échelles de conversion (kilomètres/milles marins, mètres/pieds) figurent sur chaque carte où apparaissent des distances ou des altitudes. Les échelles de conversion sont imprimées au recto de chaque carte.
1.6 Échelle et projection
1.6.1 Pour les cartes représentant de vastes régions, on indique le nom, les paramètres fondamentaux et l’échelle de la projection.
1.6.2 Pour les cartes représentant des régions peu étendues, seule une échelle graphique est donnée.
1.7 Date de validité des renseignements aéronautiques La date de validité des renseignements aéronautiques est clairement indiquée au recto de chaque carte.
1.8 Orthographe des noms géographiques Tous les textes doivent être en caractères de l’alphabet romain.
1.9 Abréviations
Des abréviations sont utilisées sur les cartes aéronautiques toutes les fois qu’elles conviennent.
1.10 Frontières
1.10.1 Les frontières sont indiquées mais elles peuvent être interrompues au cas où elles cacheraient des renseignements plus importants pour l’usage auquel est destinée la carte.
1.10.2 Quand les territoires de plus d’un État figurent sur la carte, les noms des pays sont indiqués sur celle-ci.
1.11 Couleurs
Les couleurs utilisées sur les cartes doivent être conformes à l’Appendice 3 — Table des couleurs.
1.12 Relief
112.1 Sur les cartes où il figure, le relief est présenté de manière à répondre aux besoins des usagers des cartes en ce qui concerne:
a) l’orientation et l’identification;
b) la sécurité du franchissement des obstacles;
c) la clarté des renseignements aéronautiques indiqués;