N° 6232 – 20 rabii II 1435 (20-2-2014) BULLETIN OFFICIEL 2429
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2995-13 du 23 hija 1434 (29 octobre 2013) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 septembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« France :
« ..........................................................................................
« – Diplôme d'études spécialisées complémentaires de chirurgie orthopédique et traumatologie, délivré par l'Université Montpellier 1 - France - le 26 novembre 2012, assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances et des compétences délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - le 17 juillet 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 hija 1434 (29 octobre 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2996-13 du 23 hija 1434 (29 octobre 2013) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 septembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« Roumanie :
« ..........................................................................................
« – Certificat de medic specialist oftalmologie, délivré par ministerul Sanatatii, Roumanie - le 1er juillet 2010, assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances et des compétences délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - le 27 juillet 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 hija 1434 (29 octobre 2013).
LAHCEN DAOUDI.