2428 BULLETIN OFFICIEL N° 6232 – 20 rabii II 1435 (20-2-2014)
TEXTES PARTICULIERS
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2993-13 du 23 hija 1434 (29 octobre 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 septembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ................................................................................................
« Fédération de Russie :
« ................................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en médecine, délivrée par l'Université d'Etat de médecine de Riazan - Fédération de Russie - le 23 juin 2010, assortie d'un stage de deux années : une année au Centre hospitalier Mohammed VI de Marrakech et une année à l'hôpital Ibn Zohr de Marrakech, validé par la faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech - le 25 juillet 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 hija 1434 (29 octobre 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2994-13 du 23 hija 1434 (29 octobre 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 septembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ................................................................................................
« Ukraine :
« ................................................................................................
« – Qualification médecin, docteur en médecine, en spécialité médecine générale, délivrée par l'Université d'Etat de médecine de Crimée S.I.Georgievsky - Ukraine - le 25 juin 2010, assortie d'un stage de deux années : une année au Centre hospitalier Mohammed VI de Marrakech et une année à l'hôpital Ibn Zohr de Marrakech, validé par la faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech - le 25 juillet 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 hija 1434 (29 octobre 2013).
LAHCEN DAOUDI.