N° 6232 – 20 rabil II 1435 (20-2-2014) BULLETIN OFFICIEL 2433
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3003-13 du 23 hija 1434 (29 octobre 2013) complétant l'arrêté n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 septembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 1482-04 du 24 joumada II 1425 (11 août 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en traumatologie-orthopédie est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« Tunisie :
« ..........................................................................................
« شهادة طبيب متخصص في جراحة العظام والكليويات « traumatologique et orthopédique » مسلمة من وزارة التعليم العالي « والبحث العلمي بوزارة الصحة، تونس في دورة مارس 2012، مشفوعة « بشهادة تدريب لمدة سنة من 17 يوليو 2012 إلى 17 يوليو 2013 « بالمركز الاستشفائي بالدار البيضاء وشهادة تقييم المعلومات « والمؤهلات مسلمة من طرف كلية الطب والصيدلة بالدار البيضاء في « 19 يوليو 2013 ».
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 hija 1434 (29 octobre 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3004-13 du 23 hija 1434 (29 octobre 2013) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 753-06 du 27 rabil I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 juillet 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« France :
« ..........................................................................................
« – Diplôme d'études spécialisées de néphrologie, délivré par l'Université de Nice-Sophia Antipolis - France. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 hija 1434 (29 octobre 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3036-13 du 25 hija 1434 (31 octobre 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété