2432 BULLETIN OFFICIEL N° 6232 - 20 rabii II 1435 (20-2-2014)
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3001-13 du 23 hija 1434 (29 octobre 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 septembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« .....................................................................................
« Fédération de Russie :
« .....................................................................................
« – Qualification en médecine générale, docteur en médecine délivrée par l'Académie d'Etat de médecine de Yaroslavl - Fédération de Russie - le 16 juin 2010, assortie d'un stage de deux années : du 1er mars 2011 au 19 juin 2012 au Centre hospitalier Hassan II de Fès et du 24 septembre 2012 au 20 juin 2013 au Centre hospitalier régional de Fès Boulemane, validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de Fès - le 22 juillet 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 hija 1434 (29 octobre 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3002-13 du 23 hija 1434 (29 octobre 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 septembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« .....................................................................................
« Ukraine :
« .....................................................................................
« – Qualified as physician doctor of medicine, in specialty general medicine, délivré par Ukrainian medical stomatological Academy - Ukraine - le 16 juin 2010, assorti d'un stage de deux années : une année au C.H.U de Casablanca et une année au Centre hospitalier provincial de Khouribga hôpital Hassan II, validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - le 31 juillet 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 hija 1434 (29 octobre 2013).
LAHCEN DAOUDI.