N° 6232 – 20 rabii II 1435 (20-2-2014) BULLETIN OFFICIEL 2431
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2999-13 du 23 hija 1434 (29 octobre 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 septembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« Ukraine :
« ..........................................................................................
« – Qualification du médecin, docteur en médecine, en spécialité médecine générale, délivrée par l'Université nationale de médecine de Kharkiv - Ukraine - le 25 juin 2010, assortie d'un stage de deux années : une année au C.H.U de Casablanca et une année à l'hôpital Mohamed Sekkat Aïn Chock, validé par la Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - le 12 juillet 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 hija 1434 (29 octobre 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3000-13 du 23 hija 1434 (29 octobre 2013) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 septembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRETE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie est fixée ainsi qu'il suit :
« ..........................................................................................
« Sénégal :
« ..........................................................................................
« – Diplôme d'études spécialisées de néphrologie, délivré par la Faculté de médecine, de pharmacie et d'odontologie, Université Cheikh-Anta-Diop de Dakar - Sénégal - le 12 avril 2013, assorti d'une attestation d'évaluation des connaissances et des compétences délivrée par la Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - le 9 septembre 2013. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 hija 1434 (29 octobre 2013).
LAHCEN DAOUDI.