2434 BULLETIN OFFICIEL N° 6232 – 20 rabii II 1435 (20-2-2014)
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 septembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ...............................................................................................
« Espagne :
« ...............................................................................................
« – Titulo universitario oficial de licenciado en medicina, délivré par Universidad de Alcala - Espagne. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 25 hija 1434 (31 octobre 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3135-13 du 3 moharrem 1435 (7 novembre 2013) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 septembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. – L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à l'article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du baccalauréat de l'enseignement secondaire – série sciences expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« ...............................................................................................
« Allemagne :
« ...............................................................................................
« – Zeugnis über die ärztliche prüfung, délivré par Humboldt Universität zu Berlin - Allemagne. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 3 moharrem 1435 (7 novembre 2013).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 3254-13 du 11 moharrem 1435 (15 novembre 2013) complétant l'arrêté n° 1214-07 du 16 joumada II 1428 (2 juillet 2007) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oncologie médicale.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 1214-07 du 16 joumada II 1428 (2 juillet 2007) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en oncologie médicale, tel qu'il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 17 septembre 2013 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins,