N° 6232 – 20 rabii II 1435 (20-2-2014) BULLETIN OFFICIEL 2335
7.2 Systèmes automatisés d’information avant le vol
7.2.1 Le SIA doit mettre en place un système automatisé d’information avant le vol sur les aéroports internationaux pour fournir des données aéronautiques et des informations aéronautiques au personnel d’exploitation, notamment aux membres d’équipage de conduite, pour les besoins de l’autobriefing, de la planification du vol et du service d’information de vol. Les données aéronautiques et les informations aéronautiques fournies sont conformes aux dispositions des § 7.1.2 et 7.1.3.
7.2.2 Le SIA doit assurer la qualité et la ponctualité des renseignements/données aéronautiques fournis par le système automatisé d’information.
7.2.3 Les moyens d’autobriefing des systèmes automatisés d’information avant le vol permettront au personnel d’exploitation, notamment aux membres d’équipage de conduite et aux autres personnels intéressés de l’aviation, de communiquer au besoin avec le SIA, par téléphone ou à l’aide d’un autre moyen de télécommunication approprié. L’interface homme/machine de ces moyens permettra d’accéder facilement, de façon guidée, à tous les renseignements/données pertinents.
7.2.4 Les systèmes automatisés d’information avant le vol qui servent à fournir des données aéronautiques et informations aéronautiques pour l’autobriefing, la planification avant le vol et le service d’information de vol :
a) intègrent une fonction qui assure la mise à jour en continu et en temps utile de la base de données du système ainsi qu’une fonction de contrôle de la validité et de la qualité des renseignements aéronautiques emmagasinés ;
b) soient accessibles au personnel d’exploitation, notamment aux membres d’équipage de conduite, aux divers personnels aéronautiques intéressés et aux autres utilisateurs aéronautiques, par un moyen de télécommunication approprié ;
c) permettent d’obtenir une copie papier des données aéronautiques et informations aéronautiques fournies, selon les besoins ;
d) exploitent des procédures d’accès et d’interrogation qui soient fondées sur un langage clair abrégé ainsi que, selon les besoins, sur les indicateurs d’emplacement OACI, ou qui soient fondées sur une interface d’usager à menu ou sur d’autres mécanismes appropriés.
e) répondent rapidement aux demandes de renseignements des utilisateurs.
7.3 Information après le vol
Le SIA doit prendre toutes dispositions en vue de la réception aux aérodromes des renseignements notés par les équipages d’aéronefs au sujet des anomalies constatées sur l’état et le fonctionnement des installations et services de navigation aérienne.
Le SIA fais en sorte que des dispositions soient prises pour recevoir aux aérodromes les renseignements notés par les équipages d’aéronef au sujet de la présence d’oiseaux.