Nº 6252 – 1er rejeb 1435 (1-5-2014) BULLETIN OFFICIEL 3049
g) étiquetage;
h) assemblage en kits;
i) assemblage simple(2);
j) conservation des opérations pour garantir la réserve des produits en bonnes conditions durant le transport et le stockage;
k) division et assemblage des paquets;
l) lavage, nettoyage, élimination de la poussière, oxydation, graissage, peinture ou autre enveloppement;
m) repassage ou catissage des textiles;
n) opérations simples de coloriage et de polissage, écorçage, blanchissage, partiel ou total, polissage et vernissage des céréales et du riz;
o) opérations de colorer le sucre et sucre en morceaux;
p) épluchage, énucléation et décorticage des fruits, noix et légumes;
q) aiguisage, broyage simple ou découpage simple;
r) tamisage, filtrage, triage, classification, classement, assemblage; (y compris la fabrication d'ensemble d'articles);
s) abattage des animaux.
2. Toutes les opérations qui ont lieu dans un Etat Participant sur un produit particulier doivent être prises en considération pour déterminer si la manufacture ou le traitement effectués sur ces produits sont insuffisants en vertu du paragraphe 1.
Article 8 Unité de Qualification
1. Au titre des Règles d'Origine SPC-OCI, marchandises, matériaux et produits doivent être classifiés conformément au Système Harmonisé de description et de codage des biens (SH).
a) Si un produit est composé d'un groupe ou d'un assemblage de marchandises mais classifié sous une même rubrique, il est considéré comme étant un seul article en vertu du Système Harmonisé;
b) Si une expédition de marchandises comprend un nombre de produits identiques mais classifiés sous une même rubrique du Système Harmonisé, il faut considérer chaque produit à part aux fins de la classification.
(2) Assemblage simple: décrit l'activité qui n'implique pas l'utilisation de machines, d'appareils ou d'équipement conçus spécialement et toute formation y afférente.