3582 BULLETIN OFFICIEL N° 6266 – 21 chaabane 1435 (19-6-2014) Pages
passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA OFFSHORE III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited » ...................................... 3624
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 1002-14 du 10 joumada I 1435 (12 mars 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 484-14 du 4 rabii I 1435 (6 janvier 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d'hydrocarbures dit « FOUM ASSAKA OFFSHORE IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited » 3624
Cession partielle des parts d'intérêt.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement n° 998-14 du 10 joumada I 1435 (12 mars 2014) instituant la cession partielle des parts d'intérêt détenues par la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco » dans les permis de recherche d'hydrocarbures dits « FOUM ASSAKA OFFSHORE I à IV » au profit de la société « BP Exploration (Morocco) Limited »........................................................................ 3625
Approbation d'avenants à des accords pétroliers.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1468-14 du 12 joumada I 1435 (14 mars 2014) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « CAP BOUDJOUR OFFSHORE » conclu, le 21 rabii I 1435 (23 janvier 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Offshore Morocco HC » et « Capricorn Exploration And Development Company Limited» ...................................................... 3625
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1469-14 du 11 joumada II 1435 (11 avril 2014) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « FOUM ASSAKA OFFSHORE » conclu, le 15 joumada I 1435 (17 mars 2014), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco »,
« Pathfinder Hydrocarbon Ventures Limited », « BP Exploration (Morocco) Limited » et «SK Innovation Co.Ltd» .......................................................... 3626
Intermédiaire financier. - Tenue de comptes titres.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 2021-14 du 15 joumada I 1435 (17 mars 2014) habilitant un intermédiaire financier à tenir des comptes titres. ........................................................................ 3627
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1392-14 du 21 joumada II 1435 (21 avril 2014) complétant l'arrêté n° 753-06 du 27 rabii I 1427 (26 avril 2006) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en néphrologie .................... 3627
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1393-14 du 21 joumada II 1435 (21 avril 2014) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ...................... 3627
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1445-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation. ............................................................ 3628
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1446-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ...................... 3628
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1447-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ...................... 3629
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 1448-14 du 23 joumada II 1435 (23 avril 2014) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. ...................... 3629