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BO n° 6274 du 17 juillet 2014, page 44

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3714 BULLETIN OFFICIEL Nº 6274 – 19 ramadan 1435 (17-7-2014)

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 avril 2014 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins, ARRêTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l’article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Roumanie :

« ............................................................................................

« – Titlul doctor medic in domeniul sanatate, « specializarea medicina, délivré par Facultatea de « medicina, Universitatii de medicina si farmacie « « Iuliu Hatieganu » din Cluj-Napoca - Roumanie - « le 5 octobre 2012, assorti des attestations d’évaluation « des connaissances et des compétences délivrées par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Marrakech - « le 18 juin 2013 et le 25 février 2014. »

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 5 chaabane 1435 (3 juin 2014).

LAHCEN DAOUDI.

arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2142-14 du 5 chaabane 1435 (3 juin 2014) complétant l’arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs, vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu’il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 avril 2014 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins, ARRêTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l’article 4 (1er alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l’enseignement secondaire – série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d’un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

« – Ukraine :

« ............................................................................................

« – Qualification du médecin et le titre du docteur en médecine, « en spécialité médecine générale, délivrée par l’Université « d’Etat de médecine de Kharkiv - Ukraine - le 30 juin 2001 « assortie d’un stage de deux années : une année au « C.H.U de Casablanca et une année au Centre « hospitalier régional Moulay Youssef, validé par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca « le 27 mars 2014 .»

ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 5 chaabane 1435 (3 juin 2014).

LAHCEN DAOUDI.

arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2143-14 du 5 chaabane 1435 (3 juin 2014) complétant l’arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation.

LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE sCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs, vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation, tel qu’il a été complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 avril 2014 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins, ARRêTE :

ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) est complété comme suit :

« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie « et réanimation est fixée ainsi qu’il suit :

« ............................................................................................

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