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BO n° 6280 du 7 août 2014, page 127

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BULLETIN OFFICIEL

ANNEXE

Liste des Céréales et Légumineuses Soumises à la Cotisation de Garantie

1. Céréales:

- Les blés (genre Triticum) qu'ils soient durs (durum) ou tendres (dénommés aussi froment), ou autres - Seigle (Secale cereale L.) - Orge (Hordeum vulgare) - Avoine (Avena sativa L.) - Maïs (Zea mays), y compris Pop Corn - Riz (genre Oryza) en paille (Paddy), décortiqué, riz cargo ou riz brun; semi blanchi ou blanchi, même poli ou glacé, rond ou autres ou en brisures. - Sorgho (genre Sorghum); - Millet (Panicum miliaceum L.); - Alpiste (Phalaris canariensis); - Triticale (x Triticosecale); - Dan, autres que de semences.

2. Légumineuses alimentaires:

Cette catégorie comprend les légumineuses à cosse sèches, écossées, même décortiquées ou cassées, communément dénommées féculents, issues de plantes annuelles non oléagineuses:

- Pois (Pisum sativum); - Pois chiches (Cicer arietinum); - Lentilles (Lens culinaris); - Haricots (Vigna spp. Phaseolus spp.); - Fèves et féveroles (Vicia faba);

Remgi 6279 du 27 chaoual 1435 (24 août 2014).

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