Nº 6280 – 10 chaoual 1435 (7-8-2014) BULLETIN OFFICIEL 3865
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale « d’architecture visé à l’article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d’un diplôme reconnu équivalent :
« ............................................................................................
« – degree master in architecture, délivré par Luca - « department of architecture - Belgique - le 28 juin 2013, « assorti du degree of bachelor of science in architecture « délivré par the University of Texas at Arlington - USA- « le 15 décembre 2007. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 11 chaabane 1435 (9 juin 2014).
LAHCEN DAouDI.
Le texte en langue arabe à été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6277 du 30 ramadan 1435 (28 juillet 2014).
arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2166-14 du 12 chaabane 1435 (10 juin 2014) complétant l’arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie, tel qu’il a été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 8 avril 2014 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l’Ordre national des médecins, ARRêTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie « est fixée ainsi qu’il suit :
« ............................................................................................
« – France :
« ............................................................................................
« – diplôme interuniversitaire de spécialisation de « radiodiagnostic et imagerie médicale, délivré par « l’Université de Tours - France - le 10 avril 2002, assorti « d’une attestation d’évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la Faculté de médecine et de « pharmacie de Fès - le 31 mars 2014. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 12 chaabane 1435 (10 juin 2014).
LAHCEN DAouDI.
Le texte en langue arabe à été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6279 du 7 chaoual 1435 (4 août 2014).
arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2174-14 du 12 chaabane 1435 (10 juin 2014) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’ecole nationale d’architecture.
LE MINISTRE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DEs CADREs,
Vu l’arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture, tel qu’il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire ;
Après avis du conseil national de l’Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 7 mai 2014, ARRêTE :
ARTICLE PREMIER. – L’article premier de l’arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. – La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale « d’architecture visé à l’article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou « d’un diplôme reconnu équivalent :
« ............................................................................................
« - Titulo universitario oficial de arquitecto, délivré par « Escuela tecnica superior de arquitectura - Universitat « politecnica de Valencia - Espagne - le 7 mai 2012. »
ART. 2. – Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 12 chaabane 1435 (10 juin 2014).
LAHCEN DAouDI.
Le texte en langue arabe à été publié dans l’édition générale du « Bulletin officiel » n° 6277 du 30 ramadan 1435 (28 juillet 2014).