BO Maroc

BO n° 6288 du 4 septembre 2014, page 21

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Nº 6288 – 8 kaada 1435 (4-9-2014) BULLETIN OFFICIEL 3933

Liste modifiant la liste des cercles et des caïdats annexée au décret n° 2-08-520 du 28 chaoual 1429 (28 octobre 2008) fixant la liste des cercles, des caïdats et des communes urbaines et rurales du Royaume ainsi que le nombre de conseillers à élire dans chaque commune.

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