3918 BULLETIN OFFICIEL Nº 6288 – 8 kaada 1435 (4-9-2014)Pages Pages
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2119-14 du 15 joumada I 1435 (17 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 539-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE XII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ». ..... 4066
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2120-14 du 15 joumada I 1435 (17 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 540-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE XIII » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ». ..... 4066
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2121-14 du 15 joumada I 1435 (17 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 541-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE XIV » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ». ..... 4067
Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2122-14 du 15 joumada I 1435 (17 mars 2014) modifiant l’arrêté du ministre de l ’ énergie, des mines, de l ’eau et de l’environnement n° 542-14 du 2 rabii II 1435 (2 février 2014) accordant le passage à la première période complémentaire du permis de recherche d ’ hydrocarbures dit « CAP BOUJDOUR OFFSHORE XV » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société « Kosmos Energy Offshore Morocco HC ». ..... 4067
equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2175-14 du 12 chaabane 1435 (10 juin 2014) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 4068
Arrêté du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2368-14 du 28 chaabane 1435 (26 juin 2014) complétant l’arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d’architecte de l’Ecole nationale d’architecture.................................................. 4068
OrganIsatIOn et PersOnneL Des ADMINISTRATIONS PUBLIQUES textes PartICuLIers administration de la défense nationale.
Arrêté du Chef du gouvernement n° 3-218-14 du 3 ramadan 1435 (1er juillet 2014) fixant les conditions et les modalités de remboursement des frais de formation des officiers ayant formulé une demande de libération des rangs des Forces armées royales. ............................................... 4069
AVIS ET COMMUNICATIONS Décision du CSCA n° 05-14 du 10 joumada II 1435 (10 avril 2014) relative à l’émission « Rachid Show » diffusée par la société « SOREAD-2M ».. 4070 Décision du CSCA n° 06-14 du 10 joumada II 1435 (10 avril 2014) relative à l’émission « Dine Wa Dounya » diffusée par la société « CHADA RADIO ». ....................................................... 4071
Décision du CSCA n° 11-14 DU 18 chaabane 1435 (16 juin 2014) relative à l’émission « عععع عععع » diffusée par la société « MFM RADIO TV ». . 4072 دواك عندي