Nº 6296 – 7 hija 1435 (2-10-2014) BULLETIN OFFICIEL 4177
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l’Institut marocain de normalisation n° 3062-14 du 7 kaada 1435 (3 septembre 2014) portant homologation de normes marocaines.
LE DIRECTEUR DE L’INSTITUT MAROCAIN DE NORMALISATION,
Vu le dahir n° 1-10-15 du 26 safar 1431 (11 février 2010) portant promulgation de la loi n° 12-06 relative à la normalisation, à la certification et à l’accréditation, notamment ses articles 11, 15 et 32 ;
Vu le décret n° 2-13-135 du 11 rabii II 1434 (22 février 2013) portant nomination du directeur de l’Institut marocain de normalisation ;
Vu la résolution n° 10 du Conseil d’administration de l’Institut marocain de normalisation (IMANOR), tenu le 23 décembre 2013,
DÉCIDE :
ARTICLE PREMIER. – Sont homologuées comme normes marocaines, les normes dont les références sont présentées en annexe de la présente décision.
ART. 2. – Les normes visées à l’article premier ci-dessus, sont tenues à la disposition des intéressés à l’Institut marocain de normalisation (IMANOR).
ART. 3. – La présente décision sera publiée au Bulletin officiel.
Rabat, le 7 kaada 1435 (3 septembre 2014).
ABDERRAHIM TAIBI.
* * *