4686 BULLETIN OFFICIEL N° 6306 — 12 moharrem 1436 (6-11-2014)
La liste des candidats admis au concours et des candidats insdrits Sur la liSte d'attente, classés par ordre de mérite, est fixée par décision de l'autorité gouvernementale chargée de la santé et publiée sur le site du ministère.
Chapitre II Régime des études
ART. 7. — La durée des études pour chacune des filières citées à l'article premier ci-dessus est fixée à quatre semestres.
ART. 8. — La formation dispensée à l'Ecole comporte des cours théoriques, des stages et un projet de fin d'études.
ART. 9. — Le programme des études de chaque filière de formation est organisé en modules. Chaque module est subdivisé en éléments de module.
ART. 10. - La liste des modules enseignés dans chaque filière et leurs volumes horaires sont fixés conformément aux annexes n° 1, 2, 3 et 4 jointes au présent arrêté conjoint.
ART. 11.- Le programme des études de chaque filière fait l'objet d'un « descriptif de la filière » qui doit préciser notamment ce qui suit :
- les compétences visées à la filière en question ;
- les modules et les éléments les composant ;
- la pondération des modules et des éléments de modules ;
- l'organisation des stages ;
- les modalités de préparation, de validation et de soutenance du mémoire de fin d'études ;
- l'agencement des différents modules dans le temps.
ART. 12. — Chaque module fait l'objet d'un «descriptif de module » qui doit préciser notamment ce qui suit :
- les objectifs pédagogiques du module ;
- les pré-requis ;
- les compétences visées par le module ;
- les éléments du module et leurs contenus ;
- les modalités d'organisation des travaux pratiques ;
- la démarche didactique et les moyens pédagogiques requis pour l'enseignement du module ;
- les modes d'évaluation appropriés ;
- la méthode de calcul de la notation du module et des éléments de module ;
- le nom du coordonnateur du module.
ART. 13. — Chaque élément de module doit faire l'objet d'un « plan de cours » qui doit comporter notamment ce qui suit :
- une description sommaire du cours ;
- les objectifs pédagogiques de l'élément de module ;
- le contenu de l'élément de module ;
- les méthodes d'enseignement et les activités d'apprentissage ;
- les ressources didactiques ;
- les modes d'évaluation.
ART. 14. — L'enseignement des éléments de module est assuré par des enseignants désignés par le directeur de l'Ecole sur proposition du coordonnateur pédagogique du module, après avis du coordonnateur de la filière et du directeur adjoint chargé des études.
ART. 15. — La coordination de chaque module est assurée par un enseignant permanent désigné par le directeur de l'Ecole, sur proposition du directeur adjoint chargé des études, parmi les enseignants qui assurent la dispensation d'au moins un des éléments du module.
ART. 16. — La coordination pédagogique de chaque filière est assurée par un enseignant permanent désigné par le directeur de l'Ecole, sur proposition des coordonnateurs des modules de la filière et après avis du directeur adjoint chargé des études.
Le coordonnateur pédagogique de la filière assure la cohérence des objectifs et des contenus des différents modules de la filière avec les objectifs et les compétences professionnelles visées.
Chapitre III Système des évaluations
ART. 17. — Le système des évaluations à l'Ecole comprend l'évaluation continue des connaissances et des compétences acquises par les modules théoriques, les stages et le projet de fin d'études. L'évaluation des connaissances et des compétences a lieu dans les conditions et modalités arrêtées dans le descriptif de chaque module et/ou dans les plans de cours des éléments des modules.
ART. 18. — La note du module est une moyenne pondérée des notes des évaluations des différents éléments de ce module.
ART. 19. — Est considéré comme valide, tout module dans lequel l'étudiant obtient une note au moins égale à 10 sur 20, sans note éliminatoire à aucun des éléments qui le composent.
Est considéré comme note éliminatoire, toute note de l'élément d'un module inférieure à 5 sur 20.
ART. 20. — L'étudiant n'ayant pas validé un module donné est autorisé, une seule fois, à passer une évaluation de rattrapage ou à rattraper le stage non validé. Il peut conserver pour ce rattrapage les notes obtenues dans les éléments du module, qui sont supérieures ou égales à 10 sur 20. Les nouvelles notes remplacent les notes initiales si elles sont supérieures à celles-ci ou si elles sont égales à 10/20. Toutefois, si la note de rattrapage obtenue par l'étudiant est supérieure à 10/20, la note qui lui est attribuée définitivement est 10/20.