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BO n° 6310 du 20 novembre 2014, page 5

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N° 6310 - 26 moharrem 1436 (20-11-2014) BULLETIN OFFICIEL 4701

Pages

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2668-14 du 19 ramadan 1435 (17 juillet 2014) portant agrément de la pépinière « SALAM PLANTES » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ...................................... 4738

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2669-14 du 19 ramadan 1435 (17 juillet 2014) portant agrément de la société « ITALPHYTO » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ...................................... 4739

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3048-14 du 5 kaada 1435 (1er septembre 2014) portant agrément de la société « AMCOTEC » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, du riz, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères et des semences standard de légumes. ...................................... 4740

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3049-14 du 5 kaada 1435 (1er septembre 2014) portant agrément de la société « AGRIMATCO » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, du riz, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères et des semences standard de légumes. ...................................... 4740

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3050-14 du 5 kaada 1435 (1er septembre 2014) portant agrément de la société « SYNGENTA SEMENCES » pour commercialiser des semences standard de légumes. ...................................... 4741

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3051-14 du 5 kaada 1435 (1er septembre 2014) portant agrément de la société « COSUMAGRI » pour commercialiser des semences certifiées de betteraves industrielles et fourragères et des boutures de la canne à sucre. ...................................... 4742

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3052-14 du 5 kaada 1435 (1er septembre 2014) portant agrément de la société « FELGAR » pour commercialiser des plants certifiés de fraisier. ...................................... 4742

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3053-14 du 5 kaada 1435 (1er septembre 2014) portant agrément de la société « LARA-AGRI » pour commercialiser des plants certifiés de fraisier. ...................................... 4743

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3054-14 du 5 kaada 1435 (1er septembre 2014) portant agrément de la société « ZENA AFRICA » pour commercialiser des semences standard de légumes. ...................................... 4743

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3055-14 du 5 kaada 1435 (1er septembre 2014) portant agrément de la société « MABROUKA SERRE » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau et d'agrumes. ...................................... 4744

Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3056-14 du 5 kaada 1435 (1er septembre 2014) portant agrément de la pépinière « ESSNOUSSI » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ...................................... 4744

ORGANISATION ET PERSONNEL DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES

TEXTES PARTICULIERS

MINISTÈRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES

Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 3450-14 du 9 kaada 1435 (5 septembre 2014) modifiant l'arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 1393-11 du 21 joumada II 1432 (25 mai 2011) relatif à la création et aux attributions des divisions et services relevant des directions centrales du ministère de l'économie et des finances. ...................................... 4746

AVIS ET COMMUNICATIONS

Avis aux importateurs et aux exportateurs. ...................................... 4751

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