N° 6310 – 26 moharrem 1436 (20-11-2014) BULLETIN OFFICIEL 4747
« – La direction des ressources et de la programmation « comprend :
« • la division des ressources humaines ;
« • la division du budget et des équipements ;
« • la division de la programmation et de la « communication.
« - La division des ressources humaines est composée :
« • du service de l'organisation et de la gestion « prévisionnelle des ressources humaines ;
« • du service de la gestion administrative du personnel ;
« • du service de la formation ;
« • de l'institut de formation des douanes ;
« • du service de l'action sociale ;
« • du service de l'animation et de la coordination des « brigades.
« - La division du budget et des équipements est « composée :
« • du service du budget ;
« • du service de la centralisation comptable et du suivi « du recouvrement ;
« • du service des équipements et des fournitures ;
« • du service de la gestion du patrimoine ;
« • du service de reprographie et de diffusion.
«- La division de la programmation et de la communication « est composée :
« • du service de la planification et du contrôle de « gestion ;
« • du service de la communication ;
« • du service de la gestion de l'information et de « l'accueil.
« L'administration des douanes et impôts indirects « comprend également la division de l'audit et de l'inspection « qui est rattachée directement au directeur général de « l'administration des douanes et impôts indirects, et est « composée :
« • du service de l'audit des structures ;
« • du service des audits thématiques ;
« • du service des audits comptables et financiers ;
« • du service de l'audit de la filière de surveillance. »
Article 4. – La direction du budget comprend :
« • la division du secteur agricole, de la pêche maritime « et du soutien des prix ;
« • la division des secteurs productifs et économiques ;
« • la division de l'enseignement, de la formation « professionnelle et de l'emploi ;
« • la division des secteurs sociaux ;
« • la division des secteurs administratifs ;
« • la division des secteurs de l'infrastructure ;
« • la division de l'élaboration de la loi de finances ;
« • la division de l'exécution du budget ;
« • la division des études et de la performance « budgétaires ;
« • la division du personnel de l'Etat, des collectivités « territoriales et des établissements publics ;
« • la division des pensions ;
« • la division de la réforme budgétaire ;
« • la division du système d'information ;
« • la division du financement multilatéral ;
« • la division de l'Europe ;
« • la division de l'Asie, de l'Afrique, de l'Amérique « et des fonds arabes.
« – La division du secteur agricole, de la pêche maritime « et du soutien des prix est composée :
« • du service du développement agricole ;
« • du service des périmètres irrigués et de la pêche « maritime ;
« • du service du soutien des prix et de la tarification.
« – La division des secteurs productifs et économiques « est composée :
« • du service des départements économiques ;
« • du service du tourisme, du commerce et de « l'industrie ;
« • du service de l'énergie, des mines et de l'artisanat ;
« • du service de l'investissement.
« – La division de l'enseignement, de la formation « professionnelle et de l'emploi est composée :
« • du service de l'éducation nationale ;
« • du service de l'enseignement supérieur ;
« • du service de l'emploi et de la formation « professionnelle.
« – La division des secteurs sociaux est composée :
« • du service de la santé et du développement social ;
« • du service de la jeunesse, des sports et des affaires « culturelles.
« – La division des secteurs administratifs est composée :
« • du service des départements de souveraineté ;
« • du service des départements administratifs et de « sécurité ;
« • du service de l'administration de la défense « nationale.