4812 BULLETIN OFFICIEL N° 6318 – 25 safar 1436 (18-12-2014)
IX) Tournage des séquences de films ou spots publicitaires :
| Nature d'activité | Tarif en Dh d'une une journée (8 heures) | Tarif en Dh ½ journée (4 heures) | | :--- | :--- | :--- | | Tournage d'une séquence de film (piste d'athlétisme ou annexes) au Centre d'accueil de Bourgogne | 20000,00 | 12000,00 | | Tournage d'un spot publicitaire (piste d'athlétisme ou annexes) au Centre d'accueil de Bourgogne | 20000,00 | 12000,00 | | Tournage d'une séquence de film ou de spot publicitaire à la Base Nautique de Mohammedia | 20000,00 | 12000,00 | | Tournage d'une séquence de film à la Piscine olympique ou annexes | 20000,00 | | | Tournage d'une séquence de film à la Salle couverte ou annexes | 20000,00 | | | Tournage d'un spot publicitaire à la Piscine olympique ou annexes | 30000,00 | | | Tournage d'un spot publicitaire à la Salle couverte ou annexes | 30000,00 | | | Prise de photo | 3000,00 | |
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6313 du 8 safar 1436 (1er décembre 2014).
Arrêté conjoint du ministre de la jeunesse et des sports et du ministre de l'économie et des finances n° 3398-14 du 3 chaoual 1435 (31 juillet 2014) fixant le tarif des prestations de services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (Institut royal de formation des cadres).
LE MINISTRE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS, LE MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES,
Vu le décret n° 2-01-2666 du 22 rabii I 1423 (4 juin 2002) instituant une rémunération des services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – Le tarif des prestations de services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (Institut royal de formation des cadres) est fixé conformément aux tableaux annexés au présent arrêté.
ART. 2. – Le présent arrêté conjoint abroge l'arrêté conjoint du ministre de la jeunesse et des sports et de l'économie, des finances, de la privatisation et du tourisme n° 1346-02 du 23 rabii I 1423 (5 juin 2002) fixant le tarif des prestations de services rendus par le ministère de la jeunesse et des sports (Institut royal de formation des cadres).
ART. 3. – Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 3 chaoual 1435 (31 juillet 2014).
Le ministre de la jeunesse et des sports, MOHAMMED OUZZINE.
Le ministre de l'économie et des finances, MOHAMMED BOUSSAID.
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