N° 6332 – 15 rabii II 1436 (5-2-2015) BULLETIN OFFICIEL 787
Panneaux de déviation :
- Panneau 941 : panneau de déviation avec mention de la ville ;
- Panneau 941.1 : panneau de déviation catégorielle avec mention de la ville ;
- Panneau 942 : panneau de déviation ;
- Panneau 942.1 : panneau de déviation catégorielle ;
- Panneau 943 : présignalisation d'une déviation ;
- Panneau 943.1 : présignalisation de déviation catégorielle ;
- Panneau 944 : présignalisation de déviation avec mention de la ville ;
- Panneau 944.1 : présignalisation de l'origine d'un itinéraire de déviation catégorielle avec mention de la ville ;
- Panneau 945 : présignalisation de l'origine d'un itinéraire de déviation par encart posé sur le panneau permanent ;
- Panneau 945.1 : présignalisation de l'origine d'un itinéraire de déviation catégorielle par encart posé sur le panneau permanent ;
- Panneau 946 : panneau de confirmation de déviation ;
- Panneau 947 : panneau de fin de déviation ;
- Panneau 948 : panneau de signalisation complémentaire d'un itinéraire de déviation.
Panneceaux :
- Panonceau 950 : panonceau de distance associé aux panneaux temporaires ;
- Panonceau 951 : panonceau d'étendue associé aux panneaux temporaires ;
- Panonceau 952 : panonceau d'indications diverses associé aux panneaux temporaires de danger ;
Dispositifs lumineux :
- Feu spécial 960 : feu tournant ou à éclats des véhicules à progression lente ;
- Signal 961.1 : signal tricolore d'alternat. Le feu inférieur est vert ; les signaux sont reliés fonctionnellement ;
- Signal 961.2 : signal tricolore d'alternat. Le feu inférieur est jaune clignotant ; les signaux ne sont pas reliés fonctionnellement (liaison radio) ;
- Dispositif 962 : feux jaunes clignotants de balisage et d'alerte, utilisés dans la composition des dispositifs 964, 965 et 966 ;
- Dispositif 963 : feux jaunes à éclats de balisage et d'alerte, synchronisés et utilisés en complément de la signalisation temporaire (panneaux triangulaires ou rectangulaires) et sur les flèches lumineuses de rabattement ;
- Rampe lumineuse 964 : elle renforce la signalisation de position d'un véhicule d'intervention ou de travaux ;
- Flèche lumineuse horizontale 965 : elle est clignotante et indique le côté vers lequel il faut se déporter ;
- Flèche lumineuse oblique 966 : elle est orientée vers le bas, signalant l'obligation de se déporter vers la voie adjacente indiquée ;
- Chevron lumineux 967 : en mode fixe, clignotant ou défilant, il indique un rétrécissement temporaire de chaussée ;
- Signal lumineux 968 : il comporte un message littéral lumineux.
Les panneaux de danger 900 à 908 sont de forme triangulaire et à fond jaune bordé d'une bande rouge large, elle-même entourée d'un listel blanc. Les symboles et inscriptions sont de couleur noire à l'exception des symboles indiquant la couleur des signaux lumineux des panneaux 961.1 et 961.2 (rouge, jaune, vert).
Le fanion 910 est rouge.
Le barrage 911 comporte des bandes transversales larges, alternativement rouge et blanches.
La balise 912 comporte des bandes horizontales larges, alternativement rouges et blanches.
La balise 915 est de couleur jaune et comporte deux bandes blanches sur la partie supérieure.
La barrière 916 comporte des bandes larges à chevrons, des chevrons alternativement rouges et blancs.
Les panneaux 930-931-932-933-943-943.1-944-944.1-946-947 et 948 sont rectangulaires à fond jaune avec listel, inscriptions et symbole noir. Les panneaux 941-941.1-942-et 942.1 sont terminés en pointe de flèche.
Les panneaux 945 et 945.1 sont rectangulaires, à fond blanc avec listel, inscriptions et symbole noir. La direction déviée est indiquée dans un encart rectangulaire jaune.
ART. 12. – L'emploi de signaux de types ou de modèles différents de ceux qui sont définis par le présent arrêté conjoint est strictement interdit.
ART. 13. – Le présent arrêté conjoint entre en vigueur à compter de la date de sa publication au « Bulletin officiel » et abroge à compter de la même date, l'arrêté conjoint du ministre de l'équipement et du transport et du ministre de l'intérieur n° 1918-11 du 15 chaabane 1432 (17 juillet 2011) relatif à la signalisation routière.
ART. 14. – Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 chaoual 1435 (1er août 2014).
Le ministre de l'équipement, du transport et de la logistique, AZIZ RABBAH.
Le ministre de l'intérieur, MOHAMED HASSAD.