N° 6336 – 29 rabii II 1436 (19-2-2015) BULLETIN OFFICIEL 929
Registre des opérations de désinsectisation par fumigation à la phosphine liquéfiée (Les pages doivent être numérotées)
Numéro d'ordre de l'opération de fumigation | Date de l'opération de fumigation | Adresse de l'installation ou du local concerné | Nom du propriétaire ou exploitant de l'installation ou du local objet de l'opération de fumigation (*) | Nom et adresse du détenteur des produits fumigés (*) | Quantité de phosphine liquéfiée utilisée | Nature et quantité du produit fumigé | Emargement du responsable de l'opération de fumigation | | | | | | |
(*) : Pour les personnes physiques: nom, prénom et numéro de la Carte Nationale d'Identité Pour les personnes morales: raison sociale
Visites des agents habilités de l'ONSSA: Date de la visite | Service compétent | Identité de l'agent : Nom, prénom et numéro de la carte nationale d'identité | Observations / Recommandations éventuelles | Emargement de l'agent | | | |
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n°6334 du 22 rabii II 1436 (12 février 2015).