3106 BULLETIN OFFICIEL N° 6370 – 1er ramadan 1436 (18-6-2015)
Pages
Arrêté du ministre de la santé n° 1204-15 du 19 joumada II 1436 (9 avril 2015) fixant le modèle du contrat à conclure entre le ministère de la santé et les médecins généralistes ou spécialistes ou médecins dentistes exerçant dans le secteur privé .............................................................. 3131
Arrêté du ministre de la santé n° 1205-15 du 19 joumada II 1436 (9 avril 2015) fixant la liste des actes chirurgicaux pouvant être réalisés par les médecins spécialistes en chirurgie, conventionnés avec le ministère de la santé ...... 3135
Marchés publics.
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n°1593-15 du 19 rejeb 1436 (8 mai 2015) fixant les modèles de documents pour le nantissement des marchés publics. .............................................................. 3136
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 1579-15 du 19 rejeb 1436 (8 mai 2015) portant homologation de normes marocaines ........................................................................ 3143
TEXTES PARTICULIERS
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1073-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) portant agrément de la société «NABAT CHAOUIA» pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre ...................................... 3148
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1074-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) portant agrément de la société « SEMINNOV» pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères et des semences standard de légumes ............................ 3149
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1075-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) portant agrément de la société «DYNAGRI» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. ...................................... 3150
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1076-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) portant agrément de la société « DIFFUSION AHMAL» pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre ................ 3151
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1077-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) portant agrément de la société « FARMTRADE» pour commercialiser des semences certifiées de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. ........ 3151
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1078-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) portant agrément de la société « BODOR» pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères et des semences standard de légumes........................................ 3152
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1079-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) portant agrément de la société «AP HYSEM» pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes, des plants certifiés de pomme de terre, d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................ 3153
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°1080-15 du 10 joumada II 1436 (31 mars 2015) portant agrément de la société « ABDANE CONSULTING GROUP» pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères, des semences standard de légumes, des plants certifiés de pomme de terre, d'olivier, de vigne, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau ........... 3154