3332 BULLETIN OFFICIEL N° 6384 — 20 chaoual 1436 (6-8-2015)
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2081-15 du 23 chaabane 1436 (11 juin 2015) complétant l'arrêté if 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherchescientifique et dela culture n°2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 mai 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. — La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (In alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire — série sciences «expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme «reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« «— Italie :
« « — Laurea in medicina e chirurgia, délivré par Universita « degli studi di Padova - Italie.»
ART. 2. — Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 chaabane 1436 (11 juin 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2082-15 du 23 chaabane 1436 (11 juin 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et dela culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 mai 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. — La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (ler alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire — série sciences «expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« — Egypte :
« 5. c,- 0.4.1.4.4.4 ils ly 4.31 - » Jep-..,i ;13_4 le »
ART. 2. — Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 chaabane 1436 (11 juin 2015).
LAHCEN DAOUDI.