N° 6384 - 20 chaoual 1436 (6-8-2015) BULLETIN OFFICIEL 3331
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2074-15 du 23 chaabane 1436 (11 juin 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963 -97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété,
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 mai 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (ler alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire - série sciences «expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2076-15 du 23 chaabane 1436 (11 juin 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 14 avril 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (1" alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire - série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
«- Fédération de Russie :
« «- Ukraine :
« - Qualification de médecin, docteur en médecine, en « spécialité médecine générale, délivrée par l'Université « d'Etat de médecine de Zaporojie, Ukraine - le 7 juin 2012, «assortie d'un stage de deux ans: un an à l'hôpital Al Farabi «et un an au C.H.0 Mohamed VI d'Oujda, validé par la «Faculté de médecine et de pharmacie d'Oujda - le 4 mai 2015. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 chaabane 1436 (11 juin 2015).
LAHCEN DAOUDI.
« - Qualification de médecin spécialisé en médecine «générale, délivrée par l'Académie médicale pédiatrique « d'Etat de Saint Pétersbourg - Fédération de Russie-le « 19 juin 2007, assortie d'un stage de deux années : du « 2 mai 2012 au 30 mai 2013 au C.H.0 Rabat-Salé « et du 2 janvier 2014 au 2 janvier 2015 à la province « de Larache, et d'une attestation d'évaluation des « connaissances et des compétences délivrée par la « Faculté de médecine et de pharmacie de Rabat - le « 11 mars 2015. »
ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 chaabane 1436 (11 juin 2015).
LAHCEN DAOUDI.