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BO n° 6384 du 6 août 2015, page 60

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3330 BULLETIN OFFICIEL N° 6384 — 20 chaoual 1436 (6-8-2015)

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2072-15 du 23 chaabane 1436 (11 juin 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 mai 2015 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. — La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (ler alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du «baccalauréat de l'enseignement secondaire — série sciences « expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

« «— Ukraine :

«— Qualification médecin généraliste en spécialité médecine «générale, délivrée par l'Université nationale de médecine « M.Gorki de Donetsk, Ukraine - le 23 mai 2012, assortie « d'un stage de deux ans validé par la faculté de médecine « et de pharmacie de Marrakech - le 23 avril 2015. »

ART. 2. - Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 23 chaabane 1436 (11 juin 2015).

LAHCEN DAOUDI.

Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2073-15 du 23 chaabane 1436 (11 juin 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.

LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,

Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;

Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 mai 2015 ;

Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,

ARRÊTE :

ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :

« Article premier. — La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (Pr alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire — série sciences «expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :

« «— Fédération de Russie :

« «— Qualification en médecine générale, docteur en médecine, « délivrée par l'Université d'Etat de médecine de Riazan, « Fédération de Russie - le 25 juin 2012, assortie d'un stage «de deux années : du 10 décembre 2012 au 12 décembre 2013 « au C.H.0 Rabat-Salé et du 24 janvier 2014 au « 10 décembre 2014 à la province de Taza, et d'une « attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la faculté de médecine et «de pharmacie de Rabat - le 17 avril 2015. »

ART. 2. — Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 23 chaabane 1436 ( 11 juin 2015).

LAHCEN DAOUDI.

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