N° 6384 — 20 chaoual 1436 (6-8-2015) BULLETIN OFFICIEL 3329
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2070-15 du 23 chaabane 1436 (11 juin 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 mai 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. — La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (ler alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire — série sciences «expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« «— Fédération de Russie :
« «— Qualification en médecine générale, docteur en médecine « déivrée par l'Université d'Etat de Novgorod Jaroslav -le- « Sage-Fédération de Russie - le 21 juin 2012, assortie d'un «stage de deux années : du 10 décembre 2012 au « 12 décembre 2013 au C.H.0 Rabat-Salé et du 3 mars 2014 «au 30 janvier 2015 à la province de Slchirat-Témara, et d'une « attestation d'évaluation des connaissances et des « compétences délivrée par la faculté de médecine et de «pharmacie de Rabat - le 17 avril 2015.»
ART. 2. — Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 chaabane 1436 (11 juin 2015).
LAHCEN DAOUDI.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2071-15 du 23 chaabane 1436 (11 juin 2015) complétant l'arrêté n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine.
LE MINISTRE DE L'ENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE ET DE LA FORMATION DES CADRES,
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la culture n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine, tel qu'il a été modifié et complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 12 mai 2015 ;
Après avis du ministre de la santé et du conseil national de l'Ordre national des médecins,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2963-97 du 2 chaabane 1418 (3 décembre 1997) est complété comme suit :
« Article premier. — La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme de docteur en médecine visé à « l'article 4 (ler alinéa) de la loi susvisée n° 10-94, assortis du « baccalauréat de l'enseignement secondaire — série sciences «expérimentales ou sciences mathématiques ou d'un diplôme « reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« «— Ukraine :
« « — Physician, doctor of medicine, in speciality general « medicine, délivrée par Danylo Halytsky Lviv national « medical University - Ukraine - le 24 juin 2011, assortie « d'un stage de deux années : du 10 décembre 2012 au « 12 décembre 2013 au C.H.0 Rabat-Salé et du 6 mars 2014 « au 26 janvier 2015 à la province de Khémisset, et « d'une attestation d'évaluation des connaissances et « des compétences délivrée par la faculté de médecine « et de pharmacie de Rabat - le 17 avril 2015.»
ART. 2. — Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 23 chaabane 1436 (11 juin 2015).
LAHCEN DAOUDI.