BO n° 6392 du 3 septembre 2015, page 4

3418 BULLETIN OFFICIEL N° 6392 – 18 kaada 1436 (3-9-2015) Pages Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 285-15 du 17 rabii I 1436 (9 janvier 2015) accordant la prorogation exceptionnelle du permis de recherche d’hydrocarbures dit « RHARB SUD » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Gulfsands Petroleum Morocco Limited».............................................................. 3442 Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 1402-15 du 3 rejeb 1436 (22 avril 2015) accordant la prorogation exceptionnelle de la durée de validité du permis de recherche d’hydrocarbures dit « SEBOU » à l’Office national des hydrocarbures et des mines et à la société «Circle Oil Maroc limited».................................................................................... 3443 • Cession totale des parts d’intérêt. Arrêté du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement n° 2762-15 du 27 ramadan 1436 (14 juillet 2015) instituant la cession totale des parts d’intérêt détenues par la société « DVM International SARL » dans les permis de recherche d’hydrocarbures dits « TARFAYA OFFSHORE I à VIII » au profit de la société « GALP Energia Tarfaya B.V. »... 3444 Agréments pour la commercialisation de semence et de plants. Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1744-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant agrément de la société « SYNGENTA MAROC » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, de betteraves industrielles et fourragères et des semences standard de légumes. ............................ 3445 Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1745-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant agrément de la société « CAPITAL AGRISCIENCE » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. .................................................................................. 3446 Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1746-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant agrément de la société « AGRIVAL » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, et des semences standard de légumes. .............................................................. 3447 Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1747-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant agrément de la société « VILMORIN ATLAS » pour commercialiser des semences standard de légumes. .............................................................. 3448 Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1748-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant agrément de la société « RIJK ZWAAN MAROC » pour commercialiser des semences standard de légumes. .............................................................. 3448 Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1749-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant agrément de la société « MACHTAL JANAH ESSALAM » pour commercialiser des semences standard de légumes. ............................ 3449 Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1750-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant agrément de la société « AGREMAL » pour commercialiser des semences standard de légumes. .............................................................. 3450 Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1751-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant agrément de la société « HORTIPROD » pour commercialiser des semences standard de légumes. .............................................................. 3450 Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1752-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant agrément de la société « ACHTAL » pour commercialiser des semences standard de légumes. .............................................................. 3451 Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1753-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant agrément de la société « MAGHREB PALM » pour commercialiser des plants certifiés de palmier dattier. .......................................................... 3451 Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1754-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant agrément de la pépinière « BIYADE» pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. .......................................................................... 3452 Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 1755-15 du 3 chaabane 1436 (22 mai 2015) portant agrément de la société « BOUYNSAN » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier. .................................................... 3453