N° 6396 – 3 hija 1436 (17-9-2015) BULLETIN OFFICIEL 3489
Type de DM : Produit/matière Logiciel Appareillage Equipement neuf Equipement usagé Implantable actif Instrument DM sur mesure Equipement remis à neuf Autres DM*** (à préciser)
DM stérile Méthode de stérilisation :.................... *** à préciser :...................................................
DM: Dispositif Médical
Catégorie du DM Code GMDN et/ou code de classification Cladimed Désignation du dispositif médical Nom de marque /Nom(s) commercial (aux) Numéro(s) de référence(s) ou de série(s) Présentation(s) Indications Domaine thérapeutique Durée de validité (si applicable) Conditions de conservation
4- INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION DU DISPOSITIF MEDICAL
Composition du dispositif médical | Enumérer les éléments et matériaux constitutifs du dispositif médical Dispositif contenant un médicament | oui☐ non☐ Nature | Organisme réglementairement compétent | Description de l'utilité de l'ajout de la substance | Dispositif contenant un composant sanguin | oui☐ non☐ Nature | Organisme réglementairement compétent | Description de l'utilité de l'ajout du composant |