3720 BULLETIN OFFICIEL N° 6400 - 17 hija 1436 (1-10-2015)
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2733-15 du 4 chaoual 1436 (21 juillet 2015) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
LE MINISTRE. DII ITNSEIGNEMENT SUPERIIIUR. DI LA RI CIIERCHE SCIENTIFIQUE FT DE LA FORMATION DES CADRES.
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire national ;
Après avis du conseil national de l'Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 28 mai 2015,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. -- La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou «d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
Diploma of master architect, in speciality « architecture of buildings and constructions, délivré « par Kharkiv national University of civil engineering « and architecture - Ukraine - le 30 juin 2014, assorti «du diploma of bachelor of architecture, délivré par la « même université - le 1" février 2013.»
A WE 2. -- Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 chaoual 1436 (21 juillet 2015).
1,AiicyN DAotml.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6399 du 14 hija 1436 (28 septembre 2015).
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2734-15 du 4 chaoual 1436 (21 juillet 2015) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
LE miNisTR F. DE L'ENSEIGNEMENT SUPER IEUR. DE I.A RECHERCHE SCIENTIFIQUF vr DE I A FORMATION DES CADRES.
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur.
de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire national ;
Après avis du conseil national de l'Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 19 mars 2015,
ARRÊTE :
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. - La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou «d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
- Diploma of master architect, in speciality « architecture of buildings and constructions, délivré « par Kharkiv national University of civil engineering « and architecture - Ukraine - le 30 juin 2014, assorti «du diploma of bachelor of architecture, délivré par la « même université - le Pr février 2013.»
ART. 2. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 4 enclouai 1436 (21 juillet 2015).
1. AI ICEN DAOUDI.
Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6399 du 14 hija 1436 (28 septembre 2015).