BO Maroc

BO n° 6404 du 15 octobre 2015, page 38

Édition de traduction officielle (français) · voir la page dans le PDF officiel

· sommaire du n° 6404 ·

3764 BULLETIN OFFICIEL N° 6404 - moharrem 1437 (15-10-2015)

La pièce de monnaie commémorative en or :

- Alliage : Or 916,7 millièmes ;

- Poids : 39,94 grammes ;

Diamètre : 38.61 millimètres ;

- Tranche : Cannelée ;

Frappe : Proof.

* Avers :

Au centre : Effigie de Sa Majesté le Roi Mohammed VI - De part et d'autre, les inscriptions suivantes :

« j.,,à Lui 1 » « kfr9i1-1, 0.5-1.4.1. I » En bas : les millésimes : 2015-1436 * Revers :

- En haut : l'inscription suivante :

« v 1,J I „te » - Au centre :

• Représentation du Portail du Palais Royal de Marrakech et de branches d'olivier surmontées des Armoiries du Royaume.

• La valeur faciale :

1000 En bas : l'inscription suivante :

16' ANNIVERSAIRE DE L'INTRONISATION DE S.M. LE ROI MOHAMMED VI » La pièce de monnaie commémorative en argent :

- Alliage : Argent : 925 millièmes ;

Cuivre : 75 millièmes ;

- Poids : 28,28 grammes ;

Diamètre : 38,61 millimètres ;

Tranche : Cannelée ;

Frappe : Proof.

* Avers :

- Au centre : Effigie de Sa Majesté le Roi Mohammed VI - De part et d'autre : les inscriptions suivantes « » « à,, 14.S.l4I » - En bas : les millésimes « 2015-1436 » * Revers :

En haut : l'inscription suivante :

« j..c. •21.1.1 Lw.>LwJ I Sj..S.111 » - Au centre :

• Représentation du Portail du Palais Royal de Marrakech et de branches d'olivier surmontées des armoirs du Royaume.

• La valeur faciale :

250 Lu L4 I - En bas : l'inscription suivante :

« 16' ANNIVERSAIRE DE L'INTRONISATION DE S.M. LE ROI MOHAMMED VI »

ART. 3. - Le pouvoir libératoire de la pièce de monnaie commémorative en or entre particuliers est limité à 10.000,00 dirhams.

Le pouvoir libératoire de la pièce de monnaie commémorative en argent entre particuliers est limité à 2.500,00 dirhams.

ART. 4. - Le ministre de l'économie et des finances est chargé de l'exécution du présent décret qui sera publié au Bulletin officiel.

Fait à Rabat, le 18 kaada 1436 (3 septembre 2015).

ABDFT-II All BI NKIRAN.

Pour contreseing :

Le ministre de l'économie et des. finances, MOI IAMM ED BOUSSA I D.

Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel» n° 6402 du 24 hija 1436 (8 octobre 2015).

· sommaire du n° 6404 ·