3814 BULLETIN OFFICIEL N° 6404— le' moharrem 1437 (15-10-2015)
(*) Âge à préciser par le producteur.
5. Patins, patins à roulettes, patins en ligne, planches à roulettes, scooters et bicyclettes pour enfants Ces jouets, s'ils sont présentés à la vente en tant que jouets, doivent porter les avertissements suivants:
«4_411 .7, „ 24.L9311 1_4 JI 4 t7 u.U1» (À utiliser avec équipement de protection. Ne pas utiliser sur la voie publique) En outre, la notice d'emploi doit rappeller que l'utilisation du jouet doit se faire avec prudence, étant donné qu'elle exige beaucoup d'adresse afin d'éviter des accidents par chutes ou par collisions de l'utilisateur et des tiers. Des indications concernant l'équipement de protection conseillé tels que : casques, gants, genouillères, coudières ou autres doivent également être données.
6. Jouets aquatiques Les jouets aquatiques doivent porter l'avertissement suivant:
Lete_ JA1,11 ol1,1 1,2;4 j1‹,..7,M» .«1_14 (À n'utiliser qu'en eau où l'enfant a pied et sous la surveillance d'un adulte) 7. Jouets contenus dans des denrées alimentaires Les jouets contenus dans des denrées alimentaires ou qui sont mélangés à celles-ci doivent porter l'avertissement suivant :
«1_14 .;;ssei (Contient un jouet. La surveillance d'un adulte est recommandée) 8. Imitations de masques protecteurs et de casques Les imitations de masques protecteurs et de casques doivent comporter l'avertissement suivant:
«241_4.x.11,)41 âr 4 ..111 oi_à» (Ce jouet n'assure pas une protection) 9. Jouets destinés à être suspendus au-dessus d'un berceau, d'un parc ou d'une poussette au moyen de fils, de cordes, d'élastiques ou de courroies Les jouets destinés à être suspendus au-dessus d'un berceau, d'un parc ou d'une poussette au moyen de fils, de cordes, d'élastiques ou de courroies, doivent porter l'avertissement mentionné ci-après sur leur emballage. Cet avertissement doit également être indiqué de manière permanente sur le jouet:
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jileà.11» (Afin d'éviter tout risque d'étranglement, ôter le jouet dès que l'enfant tente de se mettre à quatre pattes ou de ramper) 10. Emballage des substances parfumantes contenues dans les jeux de table olfactifs, les ensembles cosmétiques et les jouets gustatifs L'emballage des substances parfumantes contenues dans les jeux de table olfactifs, les ensembles cosmétiques et les jeux gustatifs contenant les substances parfumantes visées aux 41 à 55 de la liste figurant au tableau 2 de l'annexe Il au présent arrêté et les substances parfumantes visées aux 1 à Il de la liste figurant au tableau 3 de la même annexe doivent comporter l'avertissement suivant:
;Là » (Contient des substances parfumantes susceptibles de causer des allergies) * * * ANNEXE IV à l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 2575-14 du 29 ramadan 1436 (16 juillet 2015) relatif à la sécurité des jouets DÉCLARATION e DE CONFORMITÉ 1 Produit / jouets (produit, lot, modèle ou n° de série) 2. Nom et adresse du producteur 3. La présente déclaration de conformité est établie sous la seule responsabilité du producteur 4. Objet de la déclaration (identification du jouet permettant sa traçabilité), accompagné d'une image couleur suffisamment claire pour permettre l'identification du jouet.
5. L'objet de la déclaration visé au point 4 est conforme à (aux) arrêté (s) 6. Références des normes pertinentes appliquées ou des autres spécifications techniques par rapport auxquelles la conformité est déclarée 7. Le cas échéant: l'organisme agréé ... (nom, numéro) ... a effectué ... (description de l'intervention) ... et a établi l'attestation 8. Informations complémentaires Signé par et au nom de :
(date et lieu d'établissement) (nom, fonction) (signature) * * *