BO n° 6440 du 18 février 2016, page 4

196 BULLETIN OFFICIEL N° 6440 – 9 joumada I 1437 (18-2-2016) Pages des diplômes reconnus équivalents au diplôme de docteur en médecine. 323 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 44-16 du 26 rabii I 1437 (7 janvier 2016) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation. 323 Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 46-16 du 26 rabii I 1437 (7 janvier 2016) complétant l'arrêté n° 572-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en radiologie. 324 Agréments pour la commercialisation de semences et de plants. Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4280-15 du 24 rabii I 1437 (5 janvier 2016) portant agrément de la société «AGROSEM» pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. 324 Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4281-15 du 24 rabii I 1437 (5 janvier 2016) portant agrément de la société « MAROSEM » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. 325 Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4282-15 du 24 rabii I 1437 (5 janvier 2016) portant agrément de la société « JAKMA » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des semences standard de légumes et des plants certifiés de pomme de terre. 326 Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4283-15 du 24 rabii I 1437 (5 janvier 2016) portant agrément de la société « WORLD POTATO SEEDS IMPORT & EXPORT » pour commercialiser des plants certifiés de pomme de terre. 327 Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4284-15 du 24 rabii I 1437 (5 janvier 2016) portant agrément de la société « ZIAGRI » pour commercialiser des semences standard de légumes. 327 Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n°4285-15 du 24 rabii I 1437 (5 janvier 2016) portant agrément de la pépinière « DIAMANT VERT » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. 328 Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4286-15 du 24 rabii I 1437 (5 janvier 2016) portant agrément de la société « GRAND MAGHREB » pour commercialiser des plants certifiés des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. 328 Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 4287-15 du 24 rabii I 1437 (5 janvier 2016) portant agrément de la pépinière « SABAE » pour commercialiser des plants certifiés d'olivier, de vigne, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. 329 AVIS ET COMMUNICATIONS Décision du Chef du gouvernement, président du conseil d'administration de l'Agence nationale de réglementation des télécommunications n° 08-15 du 5 rabii I 1437 (17 décembre 2015) fixant la composition du comité de gestion. 330 Décision ANRT/DG/ n° 04-15 du 24 hija 1436 (8 octobre 2015) relative aux modalités et conditions de mise en œuvre de la portabilité des numéros. 330 Décision ANRT/DG/ n° 06-15 du 26 safar 1437 (8 décembre 2015) désignant pour l'année 2016 les exploitants de réseaux publics de télécommunications exerçant une influence significative sur les marchés particuliers de télécommunications. 335 Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental sur la saisine du Président de la Chambre des conseillers sur le projet de loi-cadre n° 97-13 relatif à la protection et la promotion des droits des personnes en situation de handicap (PSH). 338