N° 6458 – 13 rejeb 1437 (21-4-2016) BULLETIN OFFICIEL 685
Arrêté conjoint du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime et du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique n° 293-16 du 22 rabii II 1437 (2 février 2016) fixant les caractéristiques physico-chimiques et/ou organoleptiques auxquelles doivent répondre les huiles d'olive et les huiles de grignons d'olive commercialisées.
LE MINISTRE DE L'AGRICULTURE ET DE LA PECHE MARITIME,
LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE, DU COMMERCE, DE L'INVESTISSEMENT ET DE L'ECONOMIE NUMERIQUE,
Vu le décret n° 2-14-268 du 8 rabii II 1436 (29 janvier 2015) relatif à la qualité et la sécurité sanitaire des huiles d'olive et des huiles de grignons d'olive commercialisées, notamment son article 5,
ARRÊTENT :
ARTICLE PREMIER. – Les caractéristiques physico-chimiques et/ou organoleptiques visées à l'article 5 du décret n° 2-14-268 susvisé, auxquelles doivent répondre les huiles des catégories prévues aux articles 3 et 4 du même décret sont fixées à l'annexe au présent arrêté conjoint.
ART. 2. – Le présent arrêté conjoint sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 22 rabii II 1437 (2 février 2016).
Le ministre de l'agriculture et de la pêche maritime, AZIZ AKHANNOUCH.
Le ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, MOULAY HAFID ELALAMY.