N° 6458 - 13 rejeb 1437 (21-4-2016) BULLETIN OFFICIEL 523
Marchés publics. Pages
Arrêté du ministre de l'économie et des finances n° 897-16 du 19 joumada II 1437 (29 mars 2016) modifiant les seuils des montants des marchés dont le délai de publicité est porté à quarante (40) jours au moins. 693
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 762-16 du 11 joumada II 1437 (21 mars 2016) portant homologation de normes marocaines 693
Agence nationale d'évaluation et d'assurance qualité de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique.
Rectificatif au « Bulletin officiel » n° 6284 du 24 chaoual 1435 (21 août 2014) 699
TEXTES PARTICULIERS
Equivalences de diplômes.
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 45-16 du 26 rabii I 1437 (7 janvier 2016) complétant l'arrêté n° 2008-03 du 7 rejeb 1424 (4 septembre 2003) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en anesthésie et réanimation 700
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 535-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) complétant l'arrêté n° 2189-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en cardiologie 700
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 536-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) complétant l'arrêté n° 282-04 du 25 hija 1424 (16 février 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en pédiatrie 701
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 537-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales) 701
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 538-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) complétant l'arrêté n° 743-09 du 26 rabii I 1430 (24 mars 2009) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en biologie médicale (ou analyses biologiques médicales) 702
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 541-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie 702
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 542-16 du 20 joumada I 1437 (29 février 2016) complétant l'arrêté n° 2188-04 du 14 kaada 1425 (27 décembre 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en ophtalmologie 703
CONSEIL SUPERIEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision du CSCA n° 01-16 du 26 rabii I 1437 (7 janvier 2016) 704
Décision du CSCA n° 02-16 du 26 rabii I 1437 (7 janvier 2016) 705
Décision du CSCA n° 03-16 du 10 rabii II 1437 (20 janvier 2016) 706