1298 BULLETIN OFFICIEL N° 6492 – 14 kaada 1437 (18-8-2016)
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Bank Al-Maghrib.- Mise en circulation de pièces de monnaie commémoratives.
Décret n°2-16-597 du 29 chaoual 1437 (3 août 2016) approuvant la décision de Bank Al-Maghrib relative à la mise en circulation d'une pièce de monnaie de 1000 dirhams en or commémorant le 53ème anniversaire de Sa Majesté le Roi Mohammed VI .............................................................. 1329
Décret n°2-16-598 du 29 chaoual 1437 (3 août 2016) approuvant la décision de Bank Al-Maghrib relative à la mise en circulation de pièces de monnaie de 1000 dirhams en or et de 250 dirhams en argent commémorant le 17ème anniversaire de l'intronisation de Sa Majesté le Roi Mohammed VI .............................................................. 1330
Nomenclature des actes d'analyses de biologie médicale.
Arrêté du ministre de la santé n°1863-16 du 18 ramadan 1437 (24 juin 2016) validant l'assimilation des actes hors nomenclature des actes d'analyses de biologie médicale. ............... 1331
Médicaments princeps, génériques et bio-similaires.- Prix publics de vente.
Arrêté du ministre de la santé n° 1968-16 du 23 ramadan 1437 (29 juin 2016) modifiant et complétant l'arrêté n° 787-14 du 7 joumada II 1435 (7 avril 2014) portant révision des prix publics de vente des médicaments princeps, génériques et bio-similaires commercialisés au Maroc. ........ 1335
TEXTES PARTICULIERS
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Approbation d'avenants à des accords pétroliers.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1363-16 du 28 hija 1436 (12 octobre 2015) approuvant l'avenant n° 7 à l'accord pétrolier « SIDI MOUSSA OFFSHORE » conclu, le 17 hija 1436 (1er octobre 2015), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Genel Energy Limited », « San Leon Offshore Morocco B.V » et « Serica Sidi Moussa B.V. ». ........................................................................ 1342
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement et du ministre de l'économie et des finances n° 1235-16 du 3 rejeb 1437 (11 avril 2016) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « TENDRARA LAKBIR » conclu, le 30 hija 1436 (14 octobre 2015) entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Oil and Gas Investments Fund » et « Sound Oil Morocco s.a.r.l. AU ». .................... 1342
CONSEIL SUPERIEUR DE LA COMMUNICATION AUDIOVISUELLE
Décision du CSCA n° 20-16 du 12 chaabane 1437 (19 mai 2016).............................................................. 1344
AVIS ET COMMUNICATIONS
Avis du Conseil Economique, Social et Environnemental sur l'effectivité des droits de l'enfant, la responsabilité de tous ................... 1347