1686 BULLETIN OFFICIEL N° 6514 – 3 safar 1438 (3-11-2016)
cocktails aromatisés de produits vitivinicoles
2.2.8 Jus de raisin, jus de raisin concentré reconstitué, nectar de raisin, moût de raisins et moût de raisin concentré reconstitué, destinés à la consommation humaine directe | - | 2,0 | 3 ans
2.2.9 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge | 0,5 | - | -
2.2.10 Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales, spécifiquement pour les nourrissons | 0,5 | - | -
2.2.11 Épices, y compris séchées Piper spp. (les fruits qui en proviennent, y compris le poivre blanc et le poivre noir) Myristica fragrans (noix de muscade) Zingiber officinale (gingembre) Curcuma longa (safran des Indes) Capsicum spp. (fruits séchés, entiers ou en poudre, y compris les piments, la poudre de piment, le poivre de Cayenne et le paprika) Mélanges d'épices contenant une des épices susmentionnées | 15 | - | -
2.2.12 Bois de réglisse (Glycyrrhiza glabra, Glycyrrhiza inflataet autres espèces), ingrédient pour infusion | - | 20 | 3 ans
2.2.13 Extrait de réglisse (Glycyrrhiza glabra, Glycyrrhiza inflataet autres espèces), pour utilisation dans des produits alimentaires, en particulier les boissons et la confiserie | - | 80 | 3 ans
2.2.14 Gluten de blé non vendu directement au consommateur | 8,0 | - | -
2.3 Patuline | Limites maximales (µg/kg) | Seuil d'alerte (µg/kg) | Date limite d'application des seuils d'alerte
2.3.1 Jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits | - | 50 | 4 ans
2.3.2 Boissons spiritueuses, cidre et autres boissons fermentées produites à partir de pommes ou contenant du jus de pomme | - | 50 | 4 ans
2.3.3 Produits à base de morceaux de pomme, tels que la compote de pommes et la purée de pommes, destinés à la consommation directe à l'exception des produits alimentaires figurant aux points 2.3.4 et 2.3.5 | - | 25 | 4 ans
2.3.4 Jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme, tels que la compote de pommes et la purée de pommes, destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, et étiquetés et vendus comme tels | 10,0 | - | -
2.3.5 Aliments pour bébés, autres que les préparations à base de céréales, destinés aux nourrissons et enfants en bas âge | 10,0 | - | -
2.4 Déoxynivalénol | Limites maximales (µg/kg) | Seuil d'alerte (µg/kg) | Date limite d'application des seuils d'alerte
2.4.1 Céréales brutes autres que le blé dur, l'avoine, le riz et le maïs | - | 1 250 | 4 ans
2.4.2 Blé dur et avoine bruts | - | 1 750 | 4 ans
2.4.3 Maïs brut à l'exception du maïs brut destiné à être transformé par mouture humide | 1750 | - | -
2.4.4 Céréales destinées à la consommation humaine directe, farine de céréales, son et germe en tant que produit fini commercialisé pour la consommation humaine directe, à l'exception des produits alimentaires figurant aux points 2.4.7, 2.4.8 et 2.4.9 et des produits à base de riz | - | 750 | 4 ans
2.4.5 Pâtes sèches | - | 750 | 4 ans
2.4.6 Pain (y compris les petits produits de boulangerie), pâtisseries, biscuits, collations aux céréales et céréales pour petit-déjeuner | - | 500 | 4 ans
2.4.7 Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge | 200 | - | -
2.4.8 Fractions de mouture de maïs dont la taille des particules est >500 microns | 750 | - | -
2.4.9 Fractions de mouture de maïs dont la taille des particules est ≤ 500 microns | 1250 | - | -