N° 6518 – 17 safar 1438 (17-11-2016) BULLETIN OFFICIEL 1721
« Article 7. – La catégorie...................est déterminée « ................... du véhicule concerné.
« Les catégories du permis de conduire sont «AM» (أ1) « «A1» (أ1),..........., «D(ج)» et «E (D (ج) أ)»
« Elles permettent la conduite des véhicules suivants :
« Catégorie « AM » (أ1):
« – cyclomoteur ;
« – quadricycle léger à moteur ;
« Catégorie « A1 » (أ1) : motocycles légers ;
« Catégorie « A » (أ) : motocycles ;
« Catégorie « B » (ب) :
« – véhicules ...................................... au maximum ;
« – véhicules ................................ 3.500 kilogrammes ;
« – véhicules agricoles ............................ la voie « publique, dont le poids total en charge autorisé « n'excède pas 3.500 kilogrammes ;
« – tricycle à moteur ;
« – tricycle léger à moteur ;
« – quadricycle lourd à moteur ;
« A l'exception des tricycles à moteur, tricycle léger « à moteur et les quadricycle lourd à moteur, peut être « attelée aux véhicules de cette catégorie une remorque dont « le poids total en charge n'excède pas 750 kilogrammes « ................................................. le poids à vide du « véhicule tracteur.
« Catégorie « C » (ج) :
« – ................................................................
« – ................................................................
« Ensemble ............................. kilogrammes.
« Si les véhicules des catégories « AM » (أ1), « A1 » (أ1), « A » « (أ) et « B » (ب) sont spécialement aménagés pour les personnes « handicapées. Ceci doit être indiqué sur le permis de conduire « concerné par des symboles fixés par l'administration.
« Article 8. – Chaque catégorie du permis de conduire « ne permet ............................. à l'article 7 ci-dessus.
« Toutefois :
« 1. ............................................................................
« 2. ............................................................................
« 3. le permis de conduire de la catégorie « A » (أ) est « également valable pour la catégorie « A1 » (أ1) et « AM » (أ1);
« 4. le permis de conduire de la catégorie « B » (ب) ou « A1 » « (أ1) est également valable pour la catégorie « AM » (أ1);
« Sous réserve des dispositions de l'article 309 ................... (Le reste sans changement.)
« Article 10. – Le permis de conduire est délivré............. « après avoir satisfait à :
« 1. ................................................................ ;
« 2. une épreuve de contrôle des aptitudes et des « comportements ...................... la voie publique.
« Sont dispensés des épreuves visées à l'article 2 « ci-dessus les candidats à l'examen pour l'obtention du permis « de conduire de la catégorie « AM » (أ1). »
« Article 11. – Nul ne peut se présenter à l'examen pour « l'obtention du permis de conduire de l'une des différentes « catégories de véhicules, s'il ne remplit pas les conditions « suivantes :
« 1. être âgé au minimum de :
« – 14 ans grégoriens révolus pour la conduite des « véhicules de la catégorie « AM » (أ1);
« – 16 ans ................................... ;
« .....................................................
« 2. .....................................................
« 3. justifier avoir suivi une formation à la conduite des « véhicules à moteur dans l'un des établissements autorisés à cet « effet sous réserve des dispositions de l'article 251 ci-dessous.
« 4. être titulaire :
« – du permis de conduire à l'issue de la période « probatoire de la catégorie « B » (ب), et à condition « que le solde de points réservé à son permis ne soit pas « inférieur à 12 points, pour l'obtention du permis de « conduire des catégories (C) (ج) et « D » (د) ;
« – du permis de conduire à l'issue de la période « probatoire de la catégorie B » (ب), à condition que « le solde de points réservé à son permis ne soit pas « inférieur à 12 points, pour l'obtention du permis de « conduire de la catégorie « E (D) د (أ) ;
« – du permis de conduire de la catégorie « C » (ج) .................... (Le reste sans changement.)
« Article 18. – Le médecin qui a procédé à la visite « médicale, conformément aux dispositions de l'article 15 « ci- dessus, adresse à l'administration ................... (Le reste sans changement.)
« Article 27. – A l'issue de la période probatoire prévue « à l'article 23 ci-dessus et sous réserve des dispositions de « l'article 26 ci-dessus, un capital maximal de trente (30) points « est affecté au permis de conduire. »
« Article 30. – Lorsque l'intéressé est avisé qu'une des « infractions entraînant un retrait de points a été relevée à « son encontre, il est informé qu'il est susceptible d'encourir un « retrait de points et de l'existence d'un traitement automatisé « de ces points.