N" 6522 - P' rabii 1 1438 (Pr-12-2016) BULLETIN OFFICIEL 1911
Arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres n° 2513-16 du 1er kaada 1437 (5 août 2016) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie.
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Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie, tel qu'il à été complété ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences de la santé du 2 juin 2016 ;
Après avis du ministre de la santé et du Conseil national de l'Ordre national des médecins.
ARRÊTE :
ARTICLE. PREMIER. L'article premier de l'arrêté susvisé n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) est complété comme suit :
« Article premier. La liste des diplômes reconnus «équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie « est fixée ainsi qu'il suit :
Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, chargée de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 2151-16 du 21 safar 1438 (21 novembre 2016) complétant l'arrêté n° 2797-95 du 20 joumada 11 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture.
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Vu le décret n° 2-16-879 du 19 moharrem 1438 (21 octobre 2016) mandatant des membres du gouvernement pour assurer l'intérim de certains de leurs collègues ;
Vu l'arrêté du ministre de l'enseignement supérieur, de la formation des cadres et de la recherche scientifique n° 2797-95 du 20 joumada II 1416 (14 novembre 1995) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale d'architecture, tel qu'il a été complété ;
Sur proposition du ministre de l'urbanisme et de l'aménagement du territoire national ;
Après avis du conseil national de l'Ordre national des architectes ;
Après avis de la commission sectorielle des sciences, techniques, ingénierie et architecture du 28 avril 2016,
ARRÊTE :
« Fédération de Russie :
« Certificat supplémentaire au diplôme de base en « médecine, selon la spécialité der matovénérologie, « délivré par l'Université d'Etat de médecine I.P Pavlov « de Ryazan - Fédération de Russie - le 14 juin 2013.
«assorti d'un stage de deux années : du 13 janvier 2014 au « 16 janvier 2015 au sein du Centre hospitalier universitaire « Ibn Rochd de Casablanca, et du 9 mars 2015 au « 9 mars 2016 au sein du Centre hospitalier régional « Moulay Youssef de Casablanca, validé par la « faculté de médecine et de pharmacie de Casablanca - « le 2 mai 2016. »
ART. 2. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 1 kaada 1437 (5 août 2016).
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Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6519 du 21 safar 1438 (21 novembre 2016).
ARTICLE PREMIER. - L'article premier de l'arrêté susvisé n° 2797-95 du 20 joumada 11 1416 (14 novembre 1995) est complété comme suit :
« Article premier. La liste des diplômes reconnus « équivalents au diplôme d'architecte de l'Ecole nationale « d'architecture visé à l'article 4 de la loi susvisée n° 016-89, « assortis du baccalauréat, série scientifique ou technique ou «d'un diplôme reconnu équivalent, est fixée ainsi qu'il suit :
« Qualification d'architecte, dans l'option architecture, « délivrée par l'Université d'Etat de l'architecture et du « génie civil de Nijni Novgorod - Fédération de Russie - « le 28 juin 2004, assortie du titre de bachelor of science « en architecture, option : architecture, délivré par la « même université - le 28 janvier 2003. »
ART. 2. Le présent arrêté sera publié au Bulletin officiel.
Rabat, le 21 satin- 1438 (21 novembre 2016).
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Le texte en langue arabe a été publié dans l'édition générale du « Bulletin officiel » n° 6521 du 28 safar 1438 (28 novembre 2016).