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BO n° 6552 du 16 mars 2017, page 3

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N° 6552 – 17 joumada II 1438 (16-3-2017) -BULLETIN OFFICIEL 171

TEXTES PARTICULIERS Pages

Equivalences de diplômes.

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 3407-16 du 1er rabii I 1438 (1er décembre 2016) complétant l'arrêté n° 952-07 du 8 kaada 1428 (19 novembre 2007) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité en pharmacie et biologie, spécialité : pharmacie industrielle. ...................................................... 246

Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 120-17 du 17 rabii II 1438 (16 janvier 2017) complétant l'arrêté n° 570-04 du 15 safar 1425 (6 avril 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en dermatologie .............................................................. 246

AVIS ET COMMUNICATIONS

Décision ANRT/DG/ n° 09-16 du 30 rabii I 1438 (30 décembre 2016) désignant pour l'année 2017 les exploitants de réseaux publics de télécommunications exerçant une influence significative sur les marchés particuliers de télécommunications .......................................................... 247

Actes cités sur cette page

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