254 BULLETIN OFFICIEL N° 6558 – 8 rejeb 1438 (6-4-2017) Pages
Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3577-16 du 22 rabii I 1438 (22 décembre 2016) portant agrément de la société « PROGRAINES » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes. .................... 372
Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3578-16 du 22 rabii I 1438 (22 décembre 2016) portant agrément de la société « MUNDI RIZ » pour commercialiser des semences certifiées du riz. ...................................... 373
Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3579-16 du 22 rabii I 1438 (22 décembre 2016) portant agrément de la société « IBES SEEDS » pour commercialiser des semences standard de légumes. .................... 373
Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3580-16 du 22 rabii I 1438 (22 décembre 2016) portant agrément de la société « LES PEPINIERES DU GHARB » pour commercialiser des semences et plants certifiés d’agrumes. ...................................................... 374
Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3581-16 du 22 rabii I 1438 (22 décembre 2016) portant agrément de la pépinière « PEPIMA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ........................................................................ 374
Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3647-16 du 23 rabii I 1438 (23 décembre 2016) portant agrément de la pépinière « MESKI NAMOUDAJIA » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, de palmier dattier et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ................ 375
Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3648-16 du 23 rabii I 1438 (23 décembre 2016) portant agrément de la société « AGRO NAJAH » pour commercialiser des plants certifiés d’olivier, de figuier, des rosacées à pépins et des semences et plants certifiés des rosacées à noyau. ............................ 376
Arrêté du ministre de l’agriculture et de la pêche maritime n° 3649-16 du 23 rabii I 1438 (23 décembre 2016) portant agrément de la société « SEMENCE OUAJIL ET FILS » pour commercialiser des semences certifiées du maïs, des légumineuses alimentaires et des légumineuses fourragères. ..................................... 377
Ministère chargé de l’environnement (laboratoire national des études et de surveillance de la pollution). – Tarifs des services rendus.
Arrêté conjoint du ministre de l’économie et des finances et de la ministre déléguée auprès du ministre de l’énergie, des mines, de l’eau et de l’environnement, chargée de l’environnement n° 3674-16 du 27 rabii I 1438 (27 décembre 2016) fixant les tarifs des services rendus par le laboratoire national des études et de surveillance de la pollution relevant du ministère chargé de l’environnement. .......................................................... 378
Equivalences de diplômes.
Arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche scientifique et de la formation des cadres par intérim n° 282-17 du 8 joumada II 1438 (6 février 2017) complétant l’arrêté n° 950-04 du 6 rabii II 1425 (26 mai 2004) fixant la liste des diplômes reconnus équivalents au diplôme de spécialité médicale en gynécologie-obstétrique. .................................................................................... 383
Entreprise d’assurances et de réassurance « CHAABI ASSISTANCE ». – Agrément.
Décision du Conseil de l’autorité de contrôle des assurances et de la prévoyance sociale n° P/EA/2.16 du 28 safar 1438 (28 novembre 2016) portant octroi d’agrément à l’entreprise d’assurances et de réassurance dénommée « CHAABI ASSISTANCE ». ............. 383