N° 6558 – 8 rejeb 1438 (6-4-2017) BULLETIN OFFICIEL 253
Pages
Homologation de normes marocaines.
Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 3285-16 du 8 safar 1438 (8 novembre 2016) portant homologation de normes marocaines. .............................................................. 355
Décision du directeur de l'Institut marocain de normalisation n° 414-17 du 26 joumada I 1438 (24 février 2017) portant homologation de normes marocaines. .............................................................. 359
TEXTES PARTICULIERS
Crédit agricole du Maroc. – Désignation du commissaire du gouvernement.
Décret n° 2-17-52 du 2 joumada I 1438 (31 janvier 2017) portant désignation du commissaire du gouvernement auprès du Crédit agricole du Maroc.................................................................................... 364
Reconnaissance de l'indication géographique et homologation du cahier des charges y afférent :
• « Amande d'Aknoul ».
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 792-16 du 15 joumada II 1437 (25 mars 2016) portant reconnaissance de l'indication géographique « Amande d'Aknoul » et homologation du cahier des charges y afférent. 364
• « Figue de Barbarie Dellahia d'Al Hoceima ».
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 793-16 du 15 joumada II 1437 (25 mars 2016) portant reconnaissance de l'indication géographique « Figue de Barbarie Dellahia d'Al Hoceima » et homologation du cahier des charges y afférent...................................................... 365
• « Huile d'Olive de Sefrou ».
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 2039-16 du 7 chaoual 1437 (12 juillet 2016) portant reconnaissance de l'indication géographique « Huile d'Olive de Sefrou » et homologation du cahier des charges y afférent.................................................................................... 366
• « Lait de Chamelle du Sahara ».
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 1744-16 du 11 chaoual 1437 (16 juillet 2016) portant reconnaissance de l'indication géographique « Lait de Chamelle du Sahara » et homologation du cahier des charges y afférent.................................................................................... 367
Hydrocarbures. – Approbation d'avenants à des accords pétroliers.
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim et du ministre de l'économie et des finances n° 3372-16 du 22 moharrem 1438 (24 octobre 2016) approuvant l'avenant n° 3 à l'accord pétrolier « ESSAOUIRA OFFSHORE » conclu, le 13 hija 1437 (15 septembre 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Kosmos Energy Deepwater Morocco » et « BP Exploration (Morocco) Limited »........... 369
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim et du ministre de l'économie et des finances n° 3374-16 du 22 moharrem 1438 (24 octobre 2016) approuvant l'avenant n° 8 à l'accord pétrolier « SIDI MOUSSA OFFSHORE » conclu, le 14 hija 1437 (16 septembre 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et les sociétés « Genel Energy Limited », « San Leon Offshore Morocco B.V » et « Serica Sidi Moussa B.V. »...................................................... 370
Arrêté conjoint du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim et du ministre de l'économie et des finances n° 3373-16 du 22 joumada I 1438 (20 février 2017) approuvant l'avenant n° 4 à l'accord pétrolier « ESSAOUIRA OFFSHORE » conclu, le 14 hija 1437 (16 septembre 2016), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société « Kosmos Energy Deepwater Morocco ». 370
Agréments pour la commercialisation des semences et de plants.
Arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche maritime n° 3576-16 du 22 rabii I 1438 (22 décembre 2016) portant agrément de la société « COMASEM » pour commercialiser des semences certifiées de céréales à pailles, de maïs, des légumineuses alimentaires, des légumineuses fourragères, des oléagineuses et des semences standard de légumes. ................... 371