218 BULLETIN OFFICIEL N° 6640 – 30 rabii II 1439 (18-1-2018)
– ils doivent être équipés de perchoirs de dimensions adaptés et en nombre suffisant compte tenu de l'importance du lot et de la taille des volailles, conformément aux exigences de l'annexe V au présent cahier des charges type ;
– ils doivent être munis de trappes de sortie/entrée d'une dimension adéquate et d'une longueur combinée d'au moins 4m par 100 m² de surface du bâtiment.
ART. 59. – Les bâtiments avicoles doivent être construits de façon à ce que toutes les volailles puissent facilement accéder à l'espace de plein air.
La surface totale utilisable des bâtiments d'élevage de volailles de toute unité de production ne doit pas dépasser 1600 m².
Chaque bâtiment d'élevage des volailles doit compter au maximum :
– 4800 poulets destinés à la production de chair ;
– 3000 poules pondeuses ;
– 5200 pintades ;
– 4000 canards de Barbarie ou de Pékin femelles ;
– 3200 canards de Barbarie ou de Pékin mâles ;
– 2500 chapons, oies ou dindes ;
– 100 autruches.
ART. 60. – Pour les poules pondeuses, outre la lumière naturelle, une lumière artificielle peut être utilisée. Toutefois, une période de repos nocturne, sans lumière artificielle, d'au moins huit (8) heures doit être respectée.
ART. 61. – Lorsque les conditions météorologiques le permettent, les volailles doivent avoir accès à des parcours clôturés, chaque fois que cela est possible, et pendant au moins la moitié de leur vie. Ces parcours doivent être couverts, principalement de végétation, permettant aux volailles d'avoir aisément accès à des abreuvoirs et à des mangeoires en nombre suffisant et disposer d'équipements de protection permettant de limiter le contact avec les oiseaux sauvages.
ART. 62. – Entre deux bandes d'élevage, les bâtiments et les parcours doivent être vidés de toute volaille, pour une durée d'au moins 20 jours. Pendant cette période, les bâtiments, les parcours et leurs équipements doivent être nettoyés et désinfectés en utilisant les produits mentionnés à l'annexe VI au présent cahier des charges type.
Si les conditions sanitaires l'exigent, l'organisme de contrôle et de certification peut prolonger cette période, en concertation avec le vétérinaire responsable du contrôle sanitaire des volailles dans l'unité de production.
ART. 63. – Lorsque les volailles sont confinées à l'intérieur en raison de contraintes climatiques ou sanitaires, elles doivent disposer d'équipements adaptés à leurs besoins, et d'aliments en quantité suffisante.
ART. 64. – L'âge minimal d'abattage, par espèce, est le suivant :
– 81 jours pour les poulets ;
– 150 jours pour les chapons ;
– 50 jours pour les canards de Pékin ;
– 70 jours pour les canards de Barbarie femelles ;
– 85 jours pour les canards de Barbarie mâles ;
– 90 jours pour les autres canards ;
– 95 jours pour les pintades ;
– 100 jours pour les dindes ;
– 140 jours pour les dindons et les oies ;
– 390 jours pour les autruches.
L'abattage doit avoir lieu dans la même journée de la sortie des volailles de l'unité de production.
Chapitre V
Règles spécifiques applicables à la production des lapins
Section 1. – Origine, période de conversion et conditions d'élevage
ART. 65. – Le choix des races de lapins doit tenir compte de leur capacité à s'adapter aux conditions locales de production, de leur vitalité et de leur résistance aux maladies. La préférence est donnée aux races autochtones.
ART. 66. – La conversion d'un élevage de lapins vers le mode de production biologique nécessite une période de conversion d'au moins trois (3) mois.
ART. 67. – L'élevage des lapins peut se faire dans :
– des enclos extérieurs mobiles ;
– des parcs végétalisés et clôturés ;
– des bâtiments, à condition que les lapins aient accès à la lumière du jour, à une aération naturelle suffisante et à une aire d'exercice extérieure qui peut être couverte et dont le sol est étanche.
Les lapins doivent avoir accès à l'aire d'exercice extérieure ou au parcours herbeux lorsque les conditions météorologiques et leur stade de développement le permettent.
Les cages utilisées dans les élevages doivent avoir un plancher en bois ou en plastique et une hauteur minimale de 50 cm pour assurer le confort des lapins.
L'élevage sur sol grillagé ou toute autre forme de logement sans litière est interdit.
En cas d'utilisation de copeaux de bois comme litière, ceux-ci doivent être non traités.