N° 6640 – 30 rabii II 1439 (18-1-2018) BULLETIN OFFICIEL 219
Section 2. – Alimentation
ART. 68. – Les lapins doivent être nourris avec des aliments produits selon le mode de production biologique et répondant à leurs besoins, selon leurs stades de développement.
Les lapereaux doivent être nourris au lait maternel pendant une période minimale de 28 jours.
ART. 69. – L'alimentation des lapins doit être basée sur une utilisation maximale des fourrages grossiers, frais ou séchés soit en pâturage direct soit par affouragement en vert ou en sec, avec un maximum de 60% de matière sèche de la ration journalière. La quantité maximale d'aliments composés consommable par les lapins est limitée à 50 % de la ration journalière en matière sèche.
ART. 70. – Au moins 50 % des aliments doivent provenir de l'unité de production elle-même. Ces aliments peuvent être produits, le cas échéant, en coopération avec d'autres unités de productions biologiques situées dans la même zone.
Section 3. – Identification et reproduction
ART. 71. – Les lapins doivent être identifiés individuellement au niveau de l'une des deux oreilles, à l'aide d'une boucle d'oreille ou d'un tatouage à l'encre de Chine ou de toute autre marque inviolable et pérenne, portant le numéro de la semaine de naissance, et apposée à l'aide d'une technique non traumatisante.
ART. 72. – L'âge minimum des lapins à la première saillie est de seize (16) semaines et le nombre de portées par femelle reproductrice ne doit pas dépasser six (6) par an.
Section 4. – Transport et abattage
ART. 73. – Le transport des lapins doit être effectué conformément aux dispositions de la section 8 du chapitre II du présent cahier des charges type.
L'abattage des lapins doit avoir lieu dans la journée de leur sortie de l'unité de production.
L'âge minimum d'abattage des lapins est de 100 jours.
ART. 74. – Aucun traitement ne peut être pratiqué sur les lapins destinés à la consommation humaine durant les trente (30) jours qui précèdent l'abattage.
Chapitre VI
Règles spécifiques applicables à la production d'escargots
Section 1. – Origine des escargots, conditions de ramassage et d'élevage
ART. 75. – Les dispositions du présent chapitre s'appliquent uniquement aux gastéropodes terrestres. Pour la production d'escargots selon le mode biologique, la préférence est donnée aux races géographiques marocaines.
ART. 76. – L'élevage des escargots peut être initié en utilisant des escargots adultes issus du ramassage de la même race géographique marocaine ou issus de la production biologique d'autres races.
Lorsqu'un cheptel est constitué pour la première fois dans une unité de production biologique, des escargots d'élevage non biologique peuvent être introduits, à des fins de reproduction et uniquement lorsque des escargots biologiques ne sont pas disponibles sur le marché, en nombre suffisant, après accord de l'organisme de contrôle et de certification. Dans ce cas, ils doivent être introduits, dans l'unité de production, au stade naissains. Information des accords susmentionnés doit être adressée par ledit organisme à la Direction de développement des filières de production.
ART. 77. – Lors du renouvellement d'un cheptel, un maximum de 20% du cheptel adulte non biologique destiné à la reproduction peut être introduit chaque année, après accord de l'organisme de contrôle et de certification, si des escargots biologiques ne sont pas disponibles en nombre suffisant sur le marché.
Ce pourcentage peut être porté à 40%, après accord de l'organisme de contrôle et de certification, ce dans les cas suivants :
– lors d'une extension importante de l'élevage ;
– lors d'un changement d'espèce ou de race géographique ;
– lors d'une nouvelle spécialisation du cheptel ;
– lorsque les races géographiques marocaines sont menacées d'extinction.
Les escargots non biologiques destinés à la reproduction et introduits dans l'unité de production ne peuvent être vendus en tant que « produit biologique ».
Information des accords susmentionnés est adressée par l'organisme de contrôle et de certification à la Direction de développement des filières de production.
Section 2. – Bâtiments et pratiques d'élevage
ART. 78. – L'élevage des escargots selon le mode de production biologique doit s'approcher autant que possible de leurs conditions naturelles de vie, en respectant leur cycle biologique. La phase de reproduction peut se dérouler dans les bâtiments d'élevage ou dans les parcs extérieurs.
ART. 79. – Hormis les périodes d'hibernation, d'estivation et d'incubation, l'élevage des escargots à l'intérieur des bâtiments est interdit.
La phase de reproduction à l'intérieur des bâtiments est possible si les naissains n'y restent qu'un mois maximum avant leur sorties dans les parcs extérieurs.
La phase d'engraissement doit se dérouler dans des parcs extérieurs.