220 BULLETIN OFFICIEL N° 6640 – 30 rabii II 1439 (18-1-2018)
ART. 80. – Toute opération de stockage des escargots (hibernation, reproduction, incubation ou en raison de conditions climatiques extrêmes) doit se dérouler dans un bâtiment suffisamment ventilé, avec une densité maximale de 100 kg d'escargots/m³. L'utilisation de climatiseurs adaptés aux températures naturelles d'hibernation de chaque race est autorisée.
En cas de reproduction en serre, seules les pratiques mécaniques de lutte contre les organismes nuisibles sont autorisées.
ART. 81. – Les parcs extérieurs doivent comporter un couvert végétal permanent et dense, afin de procurer aux escargots nourriture, ombre et hygrométrie adaptée. L'hygrométrie peut être également maintenue par aspersion d'eau ou brumisation sur les parcs.
Les abris des escargots doivent être constitués de matières non traitées.
Les parcs ou sous-divisions de parcs doivent être conçus de manière à bien isoler les différents lots d'escargots.
Un vide sanitaire de quatre (4) mois minimum est obligatoire entre deux périodes d'élevage d'escargots.
ART. 82. – La protection contre les prédateurs des escargots, notamment les rongeurs et les insectes dans les parcs extérieurs, durant la période de production, doit être faite uniquement par des moyens mécaniques ou de lutte biologique. La dératisation peut s'effectuer à l'aide des raticides à l'extérieur des parcs, sans contact direct avec le sol, dans des pièges fermés évitant toute dispersion accidentelle.
ART. 83. – Il est interdit de pratiquer des traitements phytosanitaires, excepté en tant que répulsifs sur les bordures des parcs ou d'utiliser des engrais ou des amendements sur les parcs durant la phase de production. En dehors de ces périodes et jusqu'à 30 jours avant la mise en parc d'escargots, les produits mentionnés à l'annexe IV du cahier des charges type relatif à la production biologique des produits végétaux précité, peuvent être utilisés.
ART. 84. – A l'intérieur des bâtiments, les escargots doivent disposer d'un volume minimum de 0,005 m³/escargot.
La densité dans les parcs extérieurs ne peut dépasser 350 escargots/m2. Cette densité est calculée par l'opérateur lors de la mise en parc des escargots.
La superficie d'un parc extérieur ne peut excéder 300 m².
La surface totale des parcs extérieurs de l'unité de production ne peut excéder 4 200 m².
Section 3. – Identification des escargots
ART. 85. – L'identification des escargots se fait par lot. La traçabilité est mise en place dès la constitution du lot et doit rester accessible, à tout moment, à l'organisme de contrôle et de certification.
Outre les informations relatives à l'identification, à l'alimentation et à la prophylaxie, le carnet d'élevage prévu à l'article 26 ci-dessus, doit comporter les mentions suivantes pour chaque lot d'escargots :
– la ou les dates de ramassage des escargots, le cas échéant ;
– le numéro du parc abritant le lot ;
– la date de mise en parc.
ART. 86. – L'origine des escargots ou des groupes d'escargots doit être enregistré dans le carnet d'élevage dans les deux cas suivants :
– l'achat de naissains d'escargots ;
– la sélection ou l'achat des escargots pour la reproduction.
ART. 87. – Les escargots issus du ramassage ne sont considérés comme produits biologiques que si :
– ils sont des adultes à coquilles bordés ;
– ils ont été ramassés hors des périodes de ponte.
Les escargots juvéniles non bordés et à coquilles fragiles sont interdits au ramassage et à la mise en élevage.
ART. 88. – Dans le cas de ramassage d'escargots sauvages dans des zones naturelles, des forêts ou des zones agricoles, celles-ci ne doivent pas être traitées au moyen de produits autres que ceux visés aux annexes III et IV du cahier des charges type relatif à la production biologique des produits végétaux précité, au cours d'une période de trois ans précédant le ramassage. L'opérateur doit disposer d'un plan parcellaire de la superficie concernée par le ramassage.
Section 4. – Alimentation des escargots
ART. 89. – L'alimentation des escargots doit reposer sur le pâturage dans les parcs extérieurs et sur des mélanges de céréales, d'oléagineux et de protéagineux, issus de la production biologique, distribués sous forme de farines, de granulés ou de broyats. Ces aliments doivent être disposés sur des surfaces permettant de contrôler leur état et éventuellement de les retirer en cas de non consommation ou d'apparition de moisissures.
ART. 90. – Les escargots doivent être nourris avec des aliments provenant de l'unité de production elle-même, dans une proportion d'au moins 50%, ou, si ce n'est pas possible, avec des aliments produits en coopération avec d'autres unités biologiques de la même zone.
ART. 91. – L'incorporation de matières premières d'origine animale ou de tout aliment dérivé de protéines animales dans la ration des escargots est interdite.
Section 5. – Prophylaxie et traitements vétérinaires
ART. 92. – La prophylaxie et les traitements vétérinaires des escargots doivent être conformes aux dispositions de la section 4 du chapitre II du présent cahier des charges type.