N° 6640 – 30 rabii II 1439 (18-1-2018) BULLETIN OFFICIEL 223
ANNEXES au cahier des charges type relatif à la production biologique des animaux d’élevage et des produits apicoles
ANNEXE I MATIERES PREMIERES NON BIOLOGIQUES UTILISEES, A TITRE TRANSITOIRE, DANS LES ALIMENTS POUR ANIMAUX (Article 13 du cahier des charges type)
A. Matières premières non biologiques d’origine végétale :
1. Produits des céréales et leurs dérivés :
– avoine, orge, riz, seigle, blé, maïs et leurs dérivés ;
– millet, sorghoet triticale sous forme de grains ;
– radicelles de malt ;
– drèches de brasserie ;
– ensilage de maïs et des autres céréales.
2.Produits des graines oléagineuses et leurs dérivés :
– colza, soja, tournesol et leurs dérivés ;
– coton, lin et sésame sous forme de graines et de tourteaux de pression de graines ;
– tourteaux de palmiste (Elaeis guineensis) ;
– pellicules et tourteaux des graines de navet ;
– tourteaux de graines de citrouille ;
– olives et grignons d’olives ;
– huiles d’olive et autres huiles végétales.
3. Produits de légumineuses et leurs dérivés :
– pois chiche, lentilles, pois, fève, féverole, Vesce et lupin sous forme de grains ;
4.Produits des tubercules et de racines et leurs dérivés
– Pulpe sèche de betterave sucrière ;
– Betterave séchée ;
– Pomme de terre et ses dérivés, y compris les protéines ;
– tubercule de patate douce ;
– racine du manioc ;
5. Produits des autres graines et fruits et leurs dérivés :
– Caroubes et ses dérivés ;
– Pulpes sèches d’agrumes ;
– Pulpe d’autres fruits ;
– Coques d’amandier ;
– Dattes et palmes du palmier dattier (Phoenix dactilifera).
6.Fourrages cultivés, y compris les fourrages grossiers :
– luzerne, Trèfles et leurs dérivés ;
– herbes obtenues à partir de plantes fourragères et leurs dérivés ;
– légumes-racines fourragères ;
– vesce, avoine, ray Grass, bersim et herbes vertes ;
7. Résidus de cultures :
– paille, chaumes, fanes, produits de la taille des arbres fruitiers, figuier de barbarie et ses dérivés.
8. Produits d’autres plantes et leurs dérivés :
– mélasse de betterave et de canne à sucre, utilisée comme liant dans les aliments composés pour animaux ;
– farine d’algues marines ;
– poudres et extraits de plantes ;
– extraits protéiques végétaux (seulement pour les jeunes animaux)
– épices et aromates ;
– produits d’autres plantes et leurs dérivés ;
B. Matières premières non biologiques d’origine animale :
– Lait et produits laitiers ;
– Produits de poissons et autres animaux marins et leurs dérivés (pour les volailles seulement et dans la limite de 30% conformément aux dispositions de l’article 13 du présent cahier des charges type). En outre, ces produits doivent provenir de pêcheries durables et ne peuvent être utilisés que pour des espèces autres que les herbivores ;
– Œufs et ovo-produits : utilisés pour l’alimentation des volailles, de préférence issus de la même unité de production.
C : Matières premières d’origine minérale :
– Coquilles marines calcaires ;
– Maërl ;
– Lithothamne ;
– Gluconate de calcium ;
– Carbonate de calcium ;
– Phosphate monocalcique défluoré ;
– Phosphate bicalcique défluoré ;
– Oxyde de magnésium (magnésie anhydre) ;
– Sulfate de magnésium ;
– Chlorure de magnésium ;
– Carbonate de magnésium ;
– Phosphate de calcium et de magnésium ;
– Phosphate de magnésium ;
– Phosphate monosodique ;
– Phosphate de calcium et de sodium ;
– Chlorure de sodium ;
– Bicarbonate de sodium ;
– Carbonate de sodium ;
– Sulfate de sodium ;
– Chlorure de potassium.
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