496 BULLETIN OFFICIEL N° 6652 – 12 joumada II 1439 (1er-3-2018)
La hauteur maximale de 2cm peut toutefois être portée à 4 cm si le ressaut comporte sur toute sa hauteur une pente ne dépassant pas 33 %. (Figure 18)
Figure 18 : hauteur maximale du ressaut.
Il est interdit de traiter un cheminement accessible par des ressauts successifs constituant des marches de faible hauteur avec un giron important, dits « pas d’âne ».
La distance minimale entre deux ressauts successifs est de 2,50 mètres.
1.4.Encombrement des trottoirs
L’encombrement des trottoirs par le mobilier urbain, les étalages, les terrasses de cafés, les pentes de garages, les saillies, etc. présente un danger de collisions et de chutes pour les personnes mal voyantes, et une gêne notoire pour les piétons et les personnes en situation de handicap.
Pour garder un passage dégagé, une bande fonctionnelle est à prévoir le long de la chaussée qui abrite les arbres et le mobilier urbain notamment les supports de signalisation, les feux, les corbeilles, les candélabres, etc. (Figure 19).
Les éléments sont à placer à 45cm du bord du trottoir.
BÂTIMENT TROTTOIR Marches et pentes d’accès ne dépassant pas les limites du bâti Hauteur min de la saillie ≥20 cm 0,90 m, 1,20 et 1,80 m Passage dégagé BANDE FONCTIONNELLE CHAUSSÉE
Figure 19 : bande fonctionnelle.
En règle générale, la possibilité d’implantation du mobilier est liée à la largeur du trottoir. Aucune installation susceptible de restreindre la largeur libre du trottoir à moins de 1,50 m ne devrait être autorisée.
Dans le cas des trottoirs étroits, le mobilier peut être implanté le long des façades, adossé ou en applique. Les saillies doivent être situées à une hauteur minimale de 2,20m. (Figure 20).