676 BULLETIN OFFICIEL N° 6662 – 18 rejeb 1439 (5-4-2018)
TEXTES PARTICULIERS
Pages
Hydrocarbures :
• Approbation d'un avenant à un accord pétrolier.
Arrêté conjoint du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable et du ministre de l'économie et des finances n° 627-18 du 18 safar 1439 (7 novembre 2017) approuvant l'avenant n° 2 à l'accord pétrolier « GHARB OFFSHORE SUD » conclu, le 18 safar 1439 (7 novembre 2017), entre l'Office national des hydrocarbures et des mines et la société «Repsol Exploracion Gharb, s.a »...................................................... 728
• Cessions totales des parts d'intérêt.
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 638-18 du 10 rabii II 1439 (29 décembre 2017) instituant les cessions totales des parts d'intérêt détenues par les sociétés « Kosmos Energy Maroc Mer Profonde » et « Capricorn Exploration and Development Company Limited » dans les permis de recherche dénommés « BOUDJOUR MARITIME I à XVII » au profit de l'Office national des hydrocarbures et des mines.................................................................................... 728
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 639-18 du 10 rabii II 1439 (29 décembre 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 2656-16 du 12 rabii I 1438 (12 décembre 2016) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR MARITIME I » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Maroc Mer Profonde » et « Capricorn Exploration and Development Company Limited »........................................................ 729
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 640-18 du 10 rabii II 1439 (29 décembre 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 2657-16 du 12 rabii I 1438 (12 décembre 2016) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR MARITIME II » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Maroc Mer Profonde » et « Capricorn Exploration and Development Company Limited ».................... 730
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 641-18 du 10 rabii II 1439 (29 décembre 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 2658-16 du 12 rabii I 1438 (12 décembre 2016) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR MARITIME III » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Maroc Mer Profonde » et « Capricorn Exploration and Development Company Limited »................... 730
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 642-18 du 10 rabii II 1439 (29 décembre 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 2659-16 du 12 rabii I 1438 (12 décembre 2016) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR MARITIME IV » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Maroc Mer Profonde » et « Capricorn Exploration and Development Company Limited »................... 731
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 643-18 du 10 rabii II 1439 (29 décembre 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 2660-16 du 12 rabii I 1438 (12 décembre 2016) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR MARITIME V » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Maroc Mer Profonde » et « Capricorn Exploration and Development Company Limited »................... 731
Arrêté du ministre de l'énergie, des mines et du développement durable n° 644-18 du 10 rabii II 1439 (29 décembre 2017) modifiant l'arrêté du ministre de l'industrie, du commerce, de l'investissement et de l'économie numérique, ministre de l'énergie, des mines, de l'eau et de l'environnement par intérim n° 2661-16 du 12 rabii I 1438 (12 décembre 2016) accordant le permis de recherche d'hydrocarbures dit « BOUDJOUR MARITIME VI » à l'Office national des hydrocarbures et des mines et aux sociétés « Kosmos Energy Maroc Mer Profonde » et « Capricorn Exploration and Development Company Limited »................... 732