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BO n° 6718 du 18 octobre 2018, page 12

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1734 BULLETIN OFFICIEL N° 6718 – 8 safar 1440 (18-10-2018)

ART. 5. – Le présent arrêté conjoint est publié au Bulletin officiel.

Rabat, le 5 ramadan 1439 (21 mai 2018).

Le ministre de l’énergie, des mines et du développement durable, AZIZ RABBAH.

Le ministre de l’industrie, de l’investissement, du commerce et de l’économie numérique, MYL HAFID ELALAMY.

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ANNEXE I

Valeurs limites sectorielles de dégagement, d’émission ou de rejet de polluants dans l’air émanant des installations de production de ciment

Tableau 1 : Poussières

Broyeurs : cru, combustible, ciment | Refroidisseur clinker du four | Cheminée principale ---|---|--- (mg/m³) | (mg/m³) | (mg/m³) 50 | 100 | 50

Tableau 2 : COVT (Composés Organiques Volatils Totaux), SO₂ et NOx

| Cheminée principale ---|--- | (mg/m³) Substances organiques à l’état de gaz ou de vapeur (exprimées en C) | 50 Dioxyde de soufre (SO₂) | 500 Oxydes d’azote (NOx) | 1200

Tableau 3 : Métaux lourds

| Cheminée principale ---|--- Métaux | Valeurs limites (mg/m³) Thallium et composés (Tl) + Cadmium et composés (Cd) | 0,05 Mercure et composés (Hg) | 0,05 Total pour les autres métaux (Sb + As + Pb + Cu + Cr + Co + Mn + Ni + V + Sn + Se + Te) | 0,5 Total des autres métaux + le Zinc (Zn) | 5

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