1836 BULLETIN OFFICIEL N° 6726 – 7 rabii I 1440 (15-11-2018)
B- Agents de surface cationiques
Sels d'ammonium quaternaire mentionnés ci-dessous
L'utilisation d'un sel d'ammonium quaternaire comme constituant d'un produit de nettoyage est subordonnée au contrôle de l'efficacité du rinçage de ce produit à l'aide d'un réactif approprié.
Sauf dispositions particulières, l'emploi de sels d'ammonium quaternaire est autorisé pour toutes les destinations, y compris les industries utilisatrices de lait comme celles des crèmes glacées, ou des pâtisseries, ou des confiseries, à l'exception des laiteries, ou du matériel de laiterie, et des industries de la fermentation du lait.
1. Chlorures ou bromures de triméthyl alkyl ammonium ;
2. Chlorures ou bromures de diméthyl dialkyl ammonium (Chlorure de diméthyle benzyle ammonium) ;
3. Chlorures ou bromures de méthyl trialkyl ammonium ;
4. Chlorures ou bromures de diméthyl aryl alkyl ammonium ;
5. Chlorures ou bromures de diméthyl alkyl éthylaryl ammonium ;
6. Chlorures ou bromures de méthyl aryl dialkyl ammonium ;
7. Chlorures ou bromures d'aryl trialkyl ammonium ;
8. Chlorures ou bromures de méthyl diaryl alkyl ammonium ;
9. Chlorures ou bromures de diaryl dialkyl ammonium ;
10. Chlorures ou bromures de diméthyl aryl alkyl phénoxy (ou crésoxy) éthoxy éthyl ammonium ;
11. Chlorures ou bromures d'alkyl imidazolinium ;
12. Chlorures d'alkyl pyridinium ;
13. Chlorure de didécyl-diméthyl-ammonium.
Contrairement aux dispositions générales précitées, ce constituant est utilisable pour toute destination, y compris pour les laiteries ou le matériel de laiterie et les industries de la fermentation du lait.
C- Agents de surface non ioniques
1. Acides gras et résiniques polyéthoxylés.
2. Alcools gras polyéthoxylés et les sels alcalins de leurs dérivés sulfatés, ainsi que les dérivés carboxylés, ou leurs sels alcalins, de ces alcools gras polyéthoxylés. Les sels alcalins de ces substances sont à ranger dans la catégorie des agents de surface anioniques.
3. Copolymères d'alkyl-éthers et d'oxydes d'éthylène et de propylène.
Lesdits constituants peuvent également être désignés comme étant des « copolymères d'alcools et d'oxydes d'éthylène et de propylène ». Les constituants commercialisés doivent contenir plus de 99 % de copolymères d'alkyl-éther et d'oxydes d'éthylène et de propylène autorisés. En particulier leur teneur maximale résiduelle en oxyde d'éthylène monomère ne doit pas dépasser 5 milligrammes par kilogramme.
4. Propylèneglycols polyéthoxylés.
5. Lanoline polyéthoxylée.
6. Sucroglycéride de suif oxyéthyléné.
7. Alcanolamides d'acides gras.
8. Esters d'acides gras de saccharose et sucroglycérides :
8.1. Mono et di-stéarates de saccharose ;
8.2. Mono et di-palmitates de saccharose ;
8.3. Mono et di-oléates de saccharose ;
8.4. Sucroglycérides des acides gras et des corps gras alimentaires.
9. Oxyde de dodécyl-diméthyl-amine.
10. Monolaurate de polyoxyéthylène 20 sorbitane, ou polysorbate 20.
11. Ethoxylats d'alcools gras bloqués en bout de chaîne par un radical butyle.
12. Caprylil capryl glucoside.
La concentration pondérale de ces agents de surface en alcool décylique n'excède pas 2 %.
13. Esters de polyol-polyéthoxylés.
La teneur maximale de ces constituants en oxyde d'éthylène libre est de 1 milligramme par kilogramme.
14. Condensats d'alcools oxo avec des molécules d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de butylène.
15. Alkylglucosides.
16. Copolymères d'oxydes d'éthylène et de propylène.
17. Alkylglucosamides dérivés d'acides gras en C 12-C 14.
Ces agents de surface non ioniques se présentent sous la forme de deux produits, commercialisés en solutions hydroalcooliques à 40 % ou 50 %, qui diffèrent par les proportions respectives d'acides laurique et myristique.
Les solutions commercialisées répondent aux caractéristiques suivantes :
| | C₁₂ GLUCOSAMIDE | C₁₂-C₁₄ GLUCOSAMIDE | |---|---|---| | Glucosamide | 37,1 % en poids | 45 % en poids minimum | | Esters méthyliques d'acides gras | 0,8 % en poids | 1,0 % en poids | | Esters de propylène glycol | 0,8 % en poids | 1,0 % en poids | | Amide esters | 1,3 % en poids | 1,5 % en poids | | Acides gras et savons | 1,4 % en poids | 1,5 % en poids | | N-méthylglucamine | 1,7 % en poids | 2,0 % en poids | | Propylèneglycol | 3,8 % en poids | 4,5+/- 0,5 % en poids | | Citrate de sodium | 0,85 % en poids | 1,0 % en poids |